ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Orléans dans la jurisprudence des « Cours suprêmes »

Cet ouvrage forme le vingt-huitième
volume issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XXVIII :
Orléans dans la jurisprudence
des « Cours suprêmes »

Ouvrage collectif sous la direction de
Maxime Charité & Nolwenn Duclos

– Nombre de pages : 136

– Sortie : printemps 2020

– Prix : 29 €

– ISBN  / EAN : 979-10-92684-39-1
/ 9791092684391

– ISSN : 2259-8812

Mots-Clefs : Orléans / jurisprudence / Cours suprêmes / Jeanne d’Arc / Conseil d’Etat / Cour de cassation / Conseil constitutionnel / Tribunal des conflits / Cour de justice / Cour européenne des droits de l’homme.

Présentation :

De l’œuvre des « postglossateurs » étudiant le Corpus Juris Civilis, en passant par la fondation officielle de l’université par quatre bulles pontificales du pape Clément V le 27 janvier 1306, dont les bancs de la Faculté de droit ont été fréquentés, durant les siècles qui suivirent, notamment, par Grotius et Pothier, pères respectifs du droit international et du Code Napoléon, jusqu’à l’émergence de ce que certains juristes contemporains appellent « l’Ecole d’Orléans », désignant par-là les recherches collectives menées sur les normes sous la houlette de Catherine Thibierge, les rapports entre Orléans et le droit sont anciens, prestigieux et multiples.

La jurisprudence des « Cours suprêmes », entendue comme l’ensemble des décisions rendues par les juridictions qui peuvent prétendre à la suprématie d’un ordre juridictionnel (la Cour de cassation, le Conseil d’Etat, le Conseil constitutionnel, le Tribunal des Conflits, la Cour de Justice de l’Union européenne et la Cour européenne des droits de l’homme), apparaît comme un prisme original pour les aborder aujourd’hui. Dans cette optique, le présent ouvrage se propose, dans un souci de transversalité entre les différentes branches du droit, de présenter un échantillon de décisions en lien avec Orléans ou avec une commune de son arrondissement et ayant un intérêt juridique certain. Fidèle à la devise de l’Université, cet ouvrage est non seulement porté par la modernité, mais également ancré dans l’histoire. Histoire, comme celle, par exemple, de Félix Dupanloup, évêque d’Orléans entre 1849 et 1878, qui, à la tête du diocèse, mit en route le processus de canonisation de Jeanne d’Arc.

La présente publication a reçu le soutien du Centre de Recherche Juridique (Crj) Pothier de l’Université d’Orléans & du Collectif L’Unité du Droit


Nota Bene
:
le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pourrez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Des racines du Droit & des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre

Ces Mélanges forment les huitième & neuvième
numéros issus de la collection « Académique ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volumes VIII & IX :
Des racines du Droit

& des contentieux.
Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre

Ouvrage collectif

– Nombre de pages : 442 & 516

– Sortie : mars 2020

– Prix : 129 € les deux volumes.

ISBN / EAN unique : 979-10-92684-28-5 / 9791092684285

ISSN : 2262-8630

Mots-Clefs :

Mélanges – Jean-Louis Mestre – Histoire du Droit – Histoire du contentieux – Histoire du droit administratif – Histoire du droit constitutionnel et des idées politiques – Histoire de l’enseignement du Droit et des doctrines

Présentation :

Cet ouvrage rend hommage, sous la forme universitaire des Mélanges, au Professeur Jean-Louis Mestre. Interrogeant les « racines » du Droit et des contentieux, il réunit (en quatre parties et deux volumes) les contributions (pour le Tome I) de :

Pr. Paolo Alvazzi del Fratte, Pr. Grégoire Bigot, M. Guillaume Boudou,
M. Julien Broch, Pr. Louis de Carbonnières, Pr. Francis Delpérée,
Pr. Michel Ganzin, Pr. Richard Ghevontian, Pr. Eric Gojosso,
Pr. Nader Hakim, Pr. Jean-Louis Halpérin, Pr. Jacky Hummel,
Pr. Olivier Jouanjan, Pr. Jacques Krynen, Pr. Alain Laquièze,
Pr. Catherine Lecomte, M. Alexis Le Quinio, M. Hervé Le Roy,
Pr. Martial Mathieu, Pr. Didier Maus, Pr. Ferdinand Melin-Soucramanien, Pr. Philippe Nélidoff, Pr. Marc Ortolani, Pr. Bernard Pacteau,
Pr. Xavier Philippe, Pr. François Quastana, Pr. Laurent Reverso,
Pr. Hugues Richard, Pr. André Roux, Pr. Thierry Santolini, M. Rémy Scialom, M. Ahmed Slimani, M. Olivier Tholozan,
Pr. Mathieu Touzeil-Divina & Pr. Michel Verpeaux,

… et pour le Tome II :

M. Stéphane Baudens, M. Fabrice Bin, Juge Jean-Claude Bonichot,
Pr. Marc Bouvet, Pr. Marie-Bernadette Bruguière, Pr. Christian Bruschi,
Prs. André & Danielle Cabanis, Pr. Chistian Chêne, Pr. Jean-Jacques Clère, Mme Anne-Sophie Condette-Marcant, Pr. Delphine Costa,
Mme Christiane Derobert-Ratel, Pr. Bernard Durand, M. Sébastien Evrard, Pr. Eric Gasparini, Père Jean-Louis Gazzaniga, Pr. Simon Gilbert,
Pr. Cédric Glineur, Pr. Xavier Godin, Pr. Pascale Gonod,
Pr. Gilles-J. Guglielmi, Pr. Jean-Louis Harouel, Pdt Daniel Labetoulle,
Pr. Olivier Le Bot, Pr. Antoine Leca, Pr. Fabrice Melleray,
Mme Christine Peny, Pr. Laurent Pfister, Pr. Benoît Plessix,
Pr. Jean-Marie Pontier, Pr. Thierry S. Renoux, Pr. Jean-Claude Ricci,
Pr. Albert Rigaudière, Pr. Ettore Rotelli, Mme Solange Ségala,
Pdt Bernard Stirn, Pr. Michael Stolleis, Pr. Arnaud Vergne,
Pr. Olivier Vernier & Pr. Katia Weidenfeld.

Mélanges placés sous le parrainage du Comité d’honneur des :

Pdt Hélène Aldebert, Pr. Marie-Bernadette Bruguière, Pr. Sabino Cassese, Pr. Francis Delpérée, Pr. Pierre Delvolvé, Pr. Bernard Durand,
Pr. Paolo Grossi, Pr. Anne Lefebvre-Teillard, Pr. Luca Mannori,
Pdt Jean Massot, Pr. Jacques Mestre, Pr. Marcel Morabito,
Recteur Maurice Quenet, Pr. Albert Rigaudière, Pr. Ettore Rotelli,
Pr. André Roux, Pr. Michael Stolleis & Pr. Michel Troper.

Mélanges réunis par le Comité d’organisation constitué de :

Pr. Jean-Philippe Agresti, Pr. Florent Blanco, M. Alexis Le Quinio,
Pr. François Quastana, Pr. Laurent Reverso, Mme Solange Ségala,
Pr. Mathieu Touzeil-Divina & Pr. Katia Weidenfeld.

Ouvrage publié par et avec le soutien du Collectif L’Unité du Droit
avec l’aide des Facultés de Droit
des Universités de Toulouse et d’Aix-Marseille
ainsi que l’appui généreux du
Centre d’Etudes et de Recherches d’Histoire
des Idées et des Institutions Politiques (Cerhiip)
& de l’Institut Louis Favoreu ; Groupe d’études et de recherches sur la justice constitutionnelle (Gerjc) de l’Université d’Aix-Marseille.

Table des matières

Tome I

Sommaire du Tome I                                                                                                               07

Curriculum Vitae du professeur Jean-Louis Mestre                                                          09

Première Partie :
Histoire du droit constitutionnel & des idées politiques

Individualisme & pouvoir constituant au XVIIIe siècle                                                     25
Par Paolo Alvazzi del Frate

Etat et anthropomorphisme                                                                                                  33
Par Grégoire Bigot

La contribution des avocats à la thèse de l’abrogation tacite de la législation
impériale sur les associations et les réunions par les Chartes
de la Restauration et de la Monarchie de Juillet                                                              45
Par Guillaume Boudou

Le Tableau de la constitution française (1771) par le comte de Lauraguais.
Un noble d’épée dégaine sa plume contre la réforme Maupeou                                  57
Par Louis de Carbonnières

Les racines de la Constitution                                                                                               69
Par Francis Delpérée

« La République sous l’Empire ».
La séparation des pouvoirs hors-norme d’Etienne Vacherot (1809-1897)                 79
Par Michel Ganzin

Libres propos pour réhabiliter Paul Deschanel                                                                  91
Par Richard Ghevontian

La fonction juridico-politique de l’équité chez Jean Bodin                                             99
Par Eric Gojosso

A propos d’un arrêt de la Cour de cassation de 1825 :
la codification napoléonienne & la Charte                                                                        109
Par Jean-Louis Halperin

Le roi constitutionnel comme fiction politique. Le gouvernement
monarchique dans la pensée constitutionnelle de Charles Guillaume Hello             119
Par Jacky Hummel

Le concept d’Etat
dans les écrits politiques de l’Ancien Régime et les Constitutions françaises            129

Par Jacques Krynen

Un retour aux sources de la Ve République :
le débat sur le pouvoir exécutif à la fin du Second Empire
et au début de la Troisième République (1860-1875)                                                     139
Par Alain Laquièze

La Constitution anglaise et la garantie des droits selon Blackstone                             149
Par Martial Mathieu

L’amendement Wallon                                                                                                          161
Par Didier Maus

Fragments d’une histoire constitutionnelle de l’île de La Réunion.
Des « bases constitutionnelles » de 1795 à aujourd’hui                                                 173
Par Ferdinand Mélin-Soucramanien

Elire des députés dans la Province de Nice en 1848.
Les premiers pas de la démocratie parlementaire                                                           183
Par Marc Ortolani

La place de l’identité dans les processus d’écriture constitutionnelle
des préambules dans les Etats en reconstruction :
héritage de l’histoire ou construction nouvelle ?                                                             197
Par Xavier Philippe

Républicanisme et constitutionnalisme :
Le Dictionnaire de la constitution et du gouvernement français de P. N. Gautier    213
Par François Quastana

La protection constitutionnelle du droit de propriété littéraire
dans les constitutions italiennes de 1848-1849                                                               225
Par Laurent Reverso

La gauche & la décentralisation                                                                                            235
Par André Roux

Le Costituto de la République de Sienne : une constitution médiévale ?                   247
Par Thierry Santolini

La République triomphante tempérée par la séparation des pouvoirs
selon Saint Girons (1854-1941)                                                                                            261
Par Olivier Tholozan

Octobre 1958 ou le temps des ordonnances                                                                      271
Par Michel Verpeaux

Deuxième Partie :
Histoire de l’enseignement du Droit
& des doctrines juridiques

L’expropriation pour cause d’utilité publique chez les Jusnaturalistes
(Grotius, Pufendorf, Wolff, Vattel, Burlamaqui)                                                            287
Par Julien Broch

L’invention juridique de la nature.
Demolombe et la « nature des choses »                                                                              297
Par Nader Hakim

Situation du droit administratif allemand d’Otto Mayer                                                309
Par Olivier Jouanjan

La question sociale s’invite sur la scène politique                                                            321
Par Catherine Lecomte

Pellegrino Rossi & les libertés                                                                                               333
Par Alexis Le Quinio

Les relations conflictuelles de l’Eglise et l’Etat autour de leur séparation :
l’appréciation des juristes toulousains (1871-1914)                                                       343
Par Hervé Le Roy

A propos du Livre d’or du VIIe centenaire de la fondation
de l’Université de Toulouse (1229-1929)                                                                           351
Par Philippe Nelidoff

Henri Barckhausen (1834-1914),
juriste de Bordeaux, à Bordeaux, sur Bordeaux, et plus…                                             365
Par Bernard Pacteau

Un projet de cours de droit public en 1806 par Philippe Bloechel (1780-1860),
futur professeur à la Faculté de droit de Strasbourg                                                       375
Par Hugues Richard

Lumières sur le droit dans l’Encyclopédie Méthodique,
section « jurisprudence », de Lerasle                                                                                  383
Par Rémy Scialom

Les positions politiques de quelques professeurs de droit aixois
face au régime républicain à la fin du XIXe siècle                                                              401
Par Ahmed Slimani

A Toulouse, entre Droit & Rugby :
Ernest Wallon (1851-1921)                                                                                                   411
Par Mathieu Touzeil-Divina

Tabula gratularia                                                                                                                     431

Table des matières                                                                                                                  435

Tome II

Sommaire du Tome II                                                                                                             07

Troisième Partie :
Histoire du Droit administratif

Une archéologie du jacobinisme en Anjou : remarques sur un juriste
en pré-Révolution, François-René Bescher,
entre absolutisme réformateur & antinobilisme                                                              11
Par Stéphane Baudens

L’invocation de la Déclaration des Droits de l’Homme en droit fiscal                          23
Par Fabrice Bin

Jeunesse & traditions : autour des us & coutumes
de la Cour de justice de l’Union européenne                                                                    33
Par Jean-Claude Bonichot

La composition du Conseil de préfecture de la Loire-Inférieure (1800-1848)           45
Par Marc Bouvet

La responsabilité collective des fonctionnaires provinciaux
au Bas-Empire romain                                                                                                             55
Par Christian Bruschi

L’administration coloniale : repoussoir ou modèle ?                                                      67
Par Danielle & André Cabanis

Et au milieu coulait une rivière…                                                                                          77
Par Christian Chêne

Le mandat français sur le Togo durant l’entre-deux guerres :
une nouvelle méthode d’administration coloniale
à l’ombre de l’arbitrage international ?                                                                             87
Par Eric Gasparini

Le gouvernement temporel des paroisses.
Le droit de bancs dans les églises XVIe – XVIIIe siècles                                                     97
Par Jean-Louis Gazzaniga

Enquête sur la reconnaissance formelle du droit administratif avant 1789
et sur l’identification doctrinale de son caractère « civil » et « mixte »
sous le Consulat et le Premier Empire                                                                                107
Par Simon Gilbert

L’apprentissage du métier d’intendant sous l’Ancien Régime                                      123
Par Cédric Glineur

L’étude de la Commission provisoire chargée de remplacer le Conseil d’Etat
(15 septembre 1870 – 27 juillet 1872)                                                                                135
Par Pascale Gonod

Le permis de construire au XVIIIe siècle :
entre acte judiciaire et acte administratif                                                                          145
Par Jean-Louis Harouel

« En l’état actuel du droit public français… ».
Retour (nostalgique ?) sur l’arrêt Arrighi du 6 novembre 1936                                   157
Par Daniel Labetoulle

Que reste-t-il du principe
« juger l’administration, c’est encore administrer ? »                                                     167
Par Olivier Le Bot

Le pacte faustien du droit administratif                                                                              177
Par Fabrice Melleray

Généalogie d’un privilège administratif : l’occupation temporaire
des propriétés privées pour les besoins des travaux publics                                         183
Par Benoît Plessix

Les secours aux victimes de calamités publiques
de la Révolution à la Quatrième République                                                                     199
Par Jean-Marie Pontier

La difficile affirmation du juge administratif (1840-1873).
Variations autour des arrêts Rothschild et Blanco                                                          211
Par Jean-Claude Ricci

La maîtrise du sol urbain à Aurillac au XIIIe siècle                                                            229
Par Albert Rigaudière

Le Conseil d’Etat & la jurisprudence mémorielle                                                             263
Par Bernard Stirn

La prise de possession des terres australes par la France au XVIIIe siècle                  273
Par Arnaud Vergne

Une question symbolique de la géographie administrative contemporaine :
note sur le changement de noms des communes,
l’exemple du grand Sud-Est sous la Troisième république (1884-1939)                     285
Par Olivier Vernier

L’affaire Pagès (1939-1943).
Quand le Conseil d’Etat appliquait le Code civil                                                                295
Par Katia Weidenfeld

Quatrième Partie :
Histoire des Contentieux & Varia

Corneille & le roi                                                                                                                      309
Par Marie-Bernadette Bruguière

Aux origines du Conseil supérieur de la Magistrature en France (1871-1883)          317
Par Jean-Jacques Clere

Le comité contentieux auprès de l’intendant Bruno d’Agay                                          325
Par Anne-Sophie Condette-Marcant

Relire Chardon                                                                                                                         335
Par Delphine Costa

Lazare-Raoul Levy-Bram (1857-1941),
un juriste de l’Algérie à la Métropole                                                                                 349
Par Christiane Derobert-Ratel

Etats, Capteurs et Partages de prises maritimes (… 1920).
What’s in it for me ?                                                                                                                363
Par Bernard Durand

A propos du comité contentieux d’avocats de Bordeaux au temps des Lumières    387
Par Sébastien Evrard

Recherches sur la maxime « Fief et justice sont tout un »                                              399
Par Xavier Godin

Transhumanisme & droit                                                                                                       419
Par Gilles J. Guglielmi

Le chirurgien, le malade & le notaire :
une locatio operis faciendi en 1651                                                                                     431
Par Antoine Leca

Remarques sur l’arrêt « canal de Craponne »
et son rapport à l’ancien droit (XVIe-XIXe siècles)                                                             441
Par Christine Peny

Révision des marchés de travaux et « théorie de l’imprévision » :
convergences et divergences des jurisprudences
administrative et civile au milieu du XIXe siècle                                                                449
Par Laurent Pfister

Il est temps d’ouvrir le Tribunal des conflits à la voie de la Qpc                                   465
Par Thierry S. Renoux

Il contenzioso amministrativo del regno d’Italia napoleonico                                       475
Par Ettore Rotelli

Le port d’armes est-il de droit naturel ?
Un exemple de controverse jurisprudentielle
en Corse sous la Monarchie de Juillet                                                                                 483
Par Solange Ségala

La juridiction administrative en Allemagne : une voie spéciale ?                                 495
Par Michael Stolleis

Tabula gratularia                                                                                                                     505

Table des matières                                                                                                                  509

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Signature du pr. Weisberg à la librairie Pedone

Après un premier passage à Toulouse en octobre 2019, le Collectif l’Unité du Droit et ses éditions l’Epitoge, ont eu le plaisir d’accueillir en partenariat avec le site Curiosités Juridiques (et ses célèbres chocolatines) à nouveau le professeur Richard Weisberg en France à Paris le 16 novembre 2019.

L’événement a eu lieu le samedi 16 novembre 2019, en fin de matinée au sein de la prestigieuse librairie Pedone (13, rue Soufflot).

Le professeur Weisberg, fondateur de la revue Law and Literature, est Professor of Constitutional Law à la Cardozo School of Law de Yeshiva University. C’est lui qui a initié et essaimé dans le monde le(s) mouvement(s) Droit & Littérature.

Après avoir débuté ses études de littérature française et comparée à l’Université Brandeis, Richard H. Weisberg a obtenu un doctorat en littérature française et comparée de l’Université Cornell et un doctorat en droit à l’Ecole de droit de l’Université Columbia. Il a enseigné la littérature française et comparée à l’Université de Chicago, avant de pratiquer le droit à Paris et à New York et de l’enseigner à la Cardozo School of Law. Il y est devenu une figure emblématique du courant Droit & Littérature, qui a acquis aujourd’hui une ampleur internationale et dont il a assuré le rayonnement en créant les Cardozo Studies in Law and Literature, qui devaient devenir Law and Literature.  Il est l’auteur, entre autres, de Poethics and Other Strategies of Law and Literature (1992) et Vichy Law and the Holocaust in France (1998) [traduit en français].

En avril 2019, les Editions l’Epitoge ont eu le privilège de publier la première traduction française de The Failure of the Word ( © 1984 by Yale University Press) ici présentée à la signature.

L’ouvrage est par ailleurs disponible à la vente en ligne
chez notre partenaire CuriositesJuridiques.fr 
et ce, à -5% avec le code CLUD5 !

Partant de Nietzsche et de Scheler, Richard H. Weisberg explore à travers l’analyse d’œuvres ayant pour auteurs Dostoïevski, Flaubert, Camus et Melville, comment un discours d’une grande séduction formelle peut se faire le véhicule d’une parole empoisonnée par le ressentiment. Deux questions en surplomb apparaissent alors : ce mécanisme n’aurait-il pas joué un rôle majeur dans l’incapacité de l’Europe à empêcher la survenue de la Shoah et cette littérature ne serait-elle pas le reflet d’une société profondément malade ? Le juriste, très précisément, reçoit une invitation à méditer sur les pièges que peut receler le formalisme juridique.


Le couple Weisberg, la traductrice de l’ouvrage F. Michaut
& les coorganisateurs ! manifestement en joie(s) 🙂
Mme Michaut
& les célèbres chocolatines de Curiosités Juridiques
L’ouvrage est par ailleurs disponible à la vente en ligne
chez notre partenaire CuriositesJuridiques.fr 
et ce, à -5% avec le code CLUD5 !
ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Signature du pr. Weisberg à la Librairie Pedone (16 novembre 2019)

Après un premier passage à Toulouse en octobre 2019 à l’invitation de l’Université Toulouse 1 Capitole, le Collectif l’Unité du Droit et ses éditions l’Epitoge, ont le plaisir d’accueillir à nouveau le professeur Richard Weisberg en France à Paris le 16 novembre 2019.

L’événement aura lieu ce samedi 16 novembre 2019, à 11h au sein de la prestigieuse librairie Pedone (13, rue Soufflot) et ce, en partenariat avec l’IDEST (Merci !) et la Revue Droit & Littérature.

Le professeur Weisberg, fondateur de la revue Law and Literature, est Professor of Constitutional Law à la Cardozo School of Law de Yeshiva University. C’est lui qui a initié et essaimé dans le monde le(s) mouvement(s) Droit & Littérature.

Après avoir débuté ses études de littérature française et comparée à l’Université Brandeis, Richard H. Weisberg a obtenu un doctorat en littérature française et comparée de l’Université Cornell et un doctorat en droit à l’Ecole de droit de l’Université Columbia. Il a enseigné la littérature française et comparée à l’Université de Chicago, avant de pratiquer le droit à Paris et à New York et de l’enseigner à la Cardozo School of Law. Il y est devenu une figure emblématique du courant Droit & Littérature, qui a acquis aujourd’hui une ampleur internationale et dont il a assuré le rayonnement en créant les Cardozo Studies in Law and Literature, qui devaient devenir Law and Literature.  Il est l’auteur, entre autres, de Poethics and Other Strategies of Law and Literature (1992) et Vichy Law and the Holocaust in France (1998) [traduit en français].

En avril 2019, les Editions l’Epitoge ont eu le privilège de publier la première traduction française de The Failure of the Word ( © 1984 by Yale University Press) ici présentée à la signature.

Partant de Nietzsche et de Scheler, Richard H. Weisberg explore à travers l’analyse d’œuvres ayant pour auteurs Dostoïevski, Flaubert, Camus et Melville, comment un discours d’une grande séduction formelle peut se faire le véhicule d’une parole empoisonnée par le ressentiment. Deux questions en surplomb apparaissent alors : ce mécanisme n’aurait-il pas joué un rôle majeur dans l’incapacité de l’Europe à empêcher la survenue de la Shoah et cette littérature ne serait-elle pas le reflet d’une société profondément malade ? Le juriste, très précisément, reçoit une invitation à méditer sur les pièges que peut receler le formalisme juridique.


Au plaisir de vous y rencontrer !

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Jeu(x) & Droit(s) : la dernière sortie des Editions L’Epitoge !

Les Editions l’Epitoge sont très heureuses de vous faire part de la naissance de leur dernier ouvrage (le 42e), volume XXIV de la collection rouge « L’Unité du Droit » dirigé par quatre dynamiques doctorants privatistes de l’Université Toulouse 1 Capitole ! L’ouvrage sera disponible début novembre en librairies et commence sa diffusion ces jours. De grands bravos à leurs porteurs.

Les directeurs de la publication
A. Charpy, C. Revet, V. Garcia & R. Sébal

Cet ouvrage forme le vingt-quatrième
volume issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XXIV :
Jeu(x) & Droit(s)

Ouvrage collectif sous la direction de
Alexandre Charpy, Valentin Garcia,
Charlotte Revet & Rémi Sébal

– Nombre de pages : 160

– Sortie : octobre 2019

– Prix : 29 €

– ISBN  / EAN : 979-10-92684-35-3
/ 9791092684353 

-ISSN : 2259-8812

Mots-Clefs : droit – jeu – hasard – argent – règles du jeu – sport – e-sport – jeu vidéo – Icos – théâtre – téléréalité

Présentation :

Le jeu est manifestement perçu comme une activité divertissante destinée à faire passer le temps. Le rapprochement du jeu et du droit pourrait donc apparaître contradictoire. Le jeu est futile, le droit est empreint de gravité. Parfois, la doctrine se plaît à comparer le droit au jeu pour la beauté de la rhétorique. Dans le procès civil, les parties sont à la fois partenaires et adversaires, chacune jouant ses cartes pour gagner et convaincre le juge qui arbitre. Difficile toutefois d’y voir de l’amusement. En réalité, le jeu peut être pris au sérieux. Il doit l’être quand il comporte plusieurs règles à suivre et lorsque l’esprit des joueurs est exacerbé, confinant aux ambitions lucratives. L’opposition entre le jeu et le droit s’amenuise alors progressivement. Les deux sont partout. Difficile d’imaginer une société qui ne joue pas ou une société sans règles de droit. Les connexions entre le jeu et le droit apparaissent d’abord sous un angle hiérarchique. Le jeu comme le droit sont des systèmes normatifs, mais le droit ne s’efface pas devant les règles du jeu. Il encadre très souvent le jeu comme divertissement. Le premier sens du jeu s’estompe pour laisser place aux actions du jeu, le rôle à jouer. Lorsqu’il désigne la manière de se comporter, l’exercice de droits et devoirs, le jeu de l’acteur juridique se dévoile au travers de la persona, ce masque de théâtre romain dissimulant sa vraie nature. Le droit autorise d’ailleurs des jeux d’ombre et de lumière sur la scène juridique comme la fiction, la dissimulation, l’apparence. Plus originalement encore, la manière de jouer laisse place aux actions mécaniques. Le droit peut être expliqué grâce au jeu. Le jeu est alors une méthode utilisée pour dévoiler et expliquer les interactions et connexions dont peuvent faire l’objet différentes disciplines du droit entre elles ou avec tout autre élément. L’analyse économique du droit en est une illustration. Pour finir, le jeu est compris de manière plus évanescente comme un modèle de pensée lorsqu’une théorie du jeu appuie ou devient une théorie du droit. Le jeu comme le droit sont, en définitive, deux notions dont les liens sont parfois insondables et vont bien au-delà des occurrences ici exprimées. La seule certitude est que les contributeurs de cet ouvrage se sont amusés à les révéler.

Ouvrage publié grâce au soutien de la Faculté de Droit de l’Université Toulouse 1 Capitole, de l’Institut de droit privé, de l’association des doctorants de l’Institut de droit privé ainsi que du COLLECTIF L’UNITE DU DROIT


Nota Bene
:
le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Venue du professeur Weisberg à Toulouse

Pendant la semaine du 29 septembre au 05 octobre 2019, le professeur Richard Weisberg et son épouse Cheryl Weisberg nous ont fait l’honneur de leur présence à Toulouse et ce, à l’invitation de la Faculté de Droit de l’Université Toulouse 1 Capitole et de l’Institut Maurice Hauriou.

Le professeur Weisberg, fondateur de la revue Law and Literature, est Professor of Constitutional Law à la Cardozo School of Law de Yeshiva University. C’est lui qui a initié et essaimé dans le monde le(s) mouvement(s) Droit & Littérature.

Après avoir débuté ses études de littérature française et comparée à l’Université Brandeis, Richard H. Weisberg a obtenu un doctorat en littérature française et comparée de l’Université Cornell et un doctorat en droit à l’Ecole de droit de l’Université Columbia. Il a enseigné la littérature française et comparée à l’Université de Chicago, avant de pratiquer le droit à Paris et à New York et de l’enseigner à la Cardozo School of Law. Il y est devenu une figure emblématique du courant Droit & Littérature, qui a acquis aujourd’hui une ampleur internationale et dont il a assuré le rayonnement en créant les Cardozo Studies in Law and Literature, qui devaient devenir Law and Literature.  Il est l’auteur, entre autres, de Poethics and Other Strategies of Law and Literature (1992) et Vichy Law and the Holocaust in France (1998) [traduit en français].

A Toulouse, à l’automne 2019 et malgré une crise aiguë de sciatique, le professeur Weisberg a prononcé un discours sur le doyen Jacques Maury (1889-1981) lors de la rentrée solennelle de la Faculté de Droit. Après quelques mots du doyen Nélidoff (que nous remercions très chaleureusement) et du professeur Touzeil-Divina, le professeur Weisberg a captivé la foule des présents (étudiants, enseignants-chercheurs et personnalités de la cité toulousaine) en incitant chacun à suivre les pas de Maury en devenant « Mauryesque ».

Le lendemain, à la très belle librairie des Lois de M. Chouraqui, plusieurs lecteurs ont pu rencontrer et discuter avec le professeur Weisberg autour d’un verre et de la première traduction – en français – de son ouvrage The failure of the Word paru en 2019 aux Editions l’Epitoge.

Partant de Nietzsche et de Scheler, Richard H. Weisberg y explore à travers l’analyse d’œuvres ayant pour auteurs Dostoïevski, Flaubert, Camus et Melville, comment un discours d’une grande séduction formelle peut se faire le véhicule d’une parole empoisonnée par le ressentiment. Deux questions en surplomb apparaissent alors : ce mécanisme n’aurait-il pas joué un rôle majeur dans l’incapacité de l’Europe à empêcher la survenue de la Shoah et cette littérature ne serait-elle pas le reflet d’une société profondément malade ? Le juriste, très précisément, reçoit une invitation à méditer sur les pièges que peut receler le formalisme juridique.

Un grand MERCI à toutes et à tous ceux ayant permis la venue du professeur Weisberg et de son épouse Cheryl.

Un prochain rendez-vous français est fixé au 16 novembre 2019 à Paris en partenariat avec les éditions Lextenso (diffuseur des Editions l’Epitoge) et éditeur de la très belle revue Droit & Littérature qui était également représentée à Toulouse.

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Jeu(x) & Droit(s)

Cet ouvrage forme le vingt-quatrième
volume issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XXIV :
Jeu(x) & Droit(s)

Ouvrage collectif sous la direction de
Alexandre Charpy, Valentin Garcia,
Charlotte Revet & Rémi Sébal

– Nombre de pages : 160

– Sortie : octobre 2019

– Prix : 29 €

– ISBN  / EAN : 979-10-92684-35-3
/ 9791092684353 

-ISSN : 2259-8812

Mots-Clefs : droit – jeu – hasard – argent – règles du jeu – sport – e-sport – jeu vidéo – Icos – théâtre – téléréalité

Présentation :

Le jeu est manifestement perçu comme une activité divertissante destinée à faire passer le temps. Le rapprochement du jeu et du droit pourrait donc apparaître contradictoire. Le jeu est futile, le droit est empreint de gravité. Parfois, la doctrine se plaît à comparer le droit au jeu pour la beauté de la rhétorique. Dans le procès civil, les parties sont à la fois partenaires et adversaires, chacune jouant ses cartes pour gagner et convaincre le juge qui arbitre. Difficile toutefois d’y voir de l’amusement. En réalité, le jeu peut être pris au sérieux. Il doit l’être quand il comporte plusieurs règles à suivre et lorsque l’esprit des joueurs est exacerbé, confinant aux ambitions lucratives. L’opposition entre le jeu et le droit s’amenuise alors progressivement. Les deux sont partout. Difficile d’imaginer une société qui ne joue pas ou une société sans règles de droit. Les connexions entre le jeu et le droit apparaissent d’abord sous un angle hiérarchique. Le jeu comme le droit sont des systèmes normatifs, mais le droit ne s’efface pas devant les règles du jeu. Il encadre très souvent le jeu comme divertissement. Le premier sens du jeu s’estompe pour laisser place aux actions du jeu, le rôle à jouer. Lorsqu’il désigne la manière de se comporter, l’exercice de droits et devoirs, le jeu de l’acteur juridique se dévoile au travers de la persona, ce masque de théâtre romain dissimulant sa vraie nature. Le droit autorise d’ailleurs des jeux d’ombre et de lumière sur la scène juridique comme la fiction, la dissimulation, l’apparence. Plus originalement encore, la manière de jouer laisse place aux actions mécaniques. Le droit peut être expliqué grâce au jeu. Le jeu est alors une méthode utilisée pour dévoiler et expliquer les interactions et connexions dont peuvent faire l’objet différentes disciplines du droit entre elles ou avec tout autre élément. L’analyse économique du droit en est une illustration. Pour finir, le jeu est compris de manière plus évanescente comme un modèle de pensée lorsqu’une théorie du jeu appuie ou devient une théorie du droit. Le jeu comme le droit sont, en définitive, deux notions dont les liens sont parfois insondables et vont bien au-delà des occurrences ici exprimées. La seule certitude est que les contributeurs de cet ouvrage se sont amusés à les révéler.

Ouvrage publié grâce au soutien de la Faculté de Droit de l’Université Toulouse 1 Capitole, de l’Institut de droit privé, de l’association des doctorants de l’Institut de droit privé ainsi que du COLLECTIF L’UNITE DU DROIT


Nota Bene
:
le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Evénement à Toulouse !

On vous attend nombreuses & nombreux à Toulouse à la Librairie des Lois le 04 octobre prochain pour célébrer la venue, en partenariat avec les Editions L’Epitoge, de M. le professeur Richard Weisberg (chef de file du courant américain Droit & Littérature, fondateur de la revue Law and Literature, Professor of Constitutional Law à la Cardozo School of Law de Yeshiva University).

Au préalable, le 03 octobre 2019 à 17h à l’Université Toulouse 1 Capitole, le professeur participera à la rentrée solennelle de la Faculté de Droit et y prononcera un discours.

Le 04 octobre vous aurez ainsi l’occasion de le rencontrer et d’échanger avec lui autour de la parution, cette année, de la première traduction en français de son livre phare publié aux Presses de l’Université de Yale (1984)) sous le titre The Failure of the Word.

Partant de Nietzsche et de Scheler, Richard H. Weisberg explore à travers l’analyse d’œuvres ayant pour auteurs Dostoïevski, Flaubert, Camus et Melville, comment un discours d’une grande séduction formelle peut se faire le véhicule d’une parole empoisonnée par le ressentiment. Deux questions en surplomb apparaissent alors : ce mécanisme n’aurait-il pas joué un rôle majeur dans l’incapacité de l’Europe à empêcher la survenue de la Shoah et cette littérature ne serait-elle pas le reflet d’une société profondément malade ? Le juriste, très précisément, reçoit une invitation à méditer sur les pièges que peut receler le formalisme juridique.

Après avoir débuté ses études de littérature française et comparée à l’Université Brandeis, Richard H. Weisberg a obtenu un doctorat en littérature française et comparée de l’Université Cornell et un doctorat en droit à l’Ecole de droit de l’Université Columbia. Il a enseigné la littérature française et comparée à l’Université de Chicago, avant de pratiquer le droit à Paris et à New York et de l’enseigner à la Cardozo School of Law. Il y est devenu une figure emblématique du courant Droit & Littérature, qui a acquis aujourd’hui une ampleur internationale et dont il a assuré le rayonnement en créant les Cardozo Studies in Law and Literature, qui devaient devenir Law and Literature.  Il est l’auteur, entre autres, de Poethics and Other Strategies of Law and Literature (1992) et Vichy Law and the Holocaust in France (1998) [traduit en français].

Le présent ouvrage constitue la traduction en français (assurée par Françoise Michaut) de The Failure of the Word paru en 1984 (pour la 1ère éd.) aux Presses de l’Université de Yale. Son auteur, le professeur de droit public, Richard H. Weisberg, est le chef de file du courant « Droit & Littérature ».

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Carole Hermon


Profession :

Professeure de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole

Thèmes de recherche(s) :

Droit de l’environnement et, plus particulièrement, le droit de l’environnement appliqué au secteur agricole

Quelle a été votre première collaboration / publication aux Editions L’Epitoge ? 

En 2018, pour le colloque Droit(s) du Bio

Y en a-t-il eu d’autres ?

Non, peut-être à l’avenir….

Quelle est votre dernière publication ?

Un commentaire à l’AJDA de la décision du Tribunal administratif de Lyon annulant l’autorisation de mise sur le marché d’un des produits Roundup pour violation du principe de précaution

Quelle sera (en 2019, 20, etc.) votre future publication ?

Celle qui me prendra assurément le plus de temps et d’énergie, la 2e édition d’un ouvrage que j’ai rédigé avec Isabelle Doussan, Directrice de recherches INRA, intitulé « Production agricole et droit de l’environnement » (chez Lexisnexis)

Quelle est la publication dont vous êtes le.la plus fier.e / heureux.se ?

Disons plutôt celle que j’ai eu particulièrement plaisir à présenter, parce qu’elle a été écrite à 4 mains (avec Matthieu Poumarède) et qu’elle s’inscrit peut-être à contre-courant de ce qui était attendu : « Ce qu’on appelle marchandisation de la nature. Observations sur un biais sémantique », présenté dans un colloque qui s’est tenu en septembre 2018 à Paris 1 (Les limites du marché. La marchandisation du corps et de la nature, actes à paraitre chez Mare-et-Martin)

Quel est – en droit – votre auteur.e préféré.e ?   

Jean Rivero

Quel est – en littérature – votre auteur.e préféré.e ?

C’est difficile de n’en retenir qu’un ou une. Disons Marguerite Duras, même si je ne l’ai pas relue depuis de nombreuses années, parce que je garde intact le souvenir du grand plaisir de la découverte de son oeuvre… il y a maintenant longtemps

Quel est – en droit – votre ouvrage préféré ?

La nature hors la loi, F. Ost

Quel est – en littérature – votre ouvrage préféré ?

Toujours aussi difficile… Me vient en tête « le choix de Sophie » de William Styron, mais ça aurait pu être « le barrage contre le pacifique » de Marguerite Duras, « Tout ce que j’aimais » de Siri Hustvedt, « Les raisins de la colère » de Steinbeck…



ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Julia Schmitz

Profession :

Maître de conférences UT1 Capitole

Thèmes de recherche(s) :

(…)

Quelle a été votre première collaboration / publication aux Editions L’Epitoge ? 

Une présentation de la théorie de l’institution de Maurice Hauriou aux Miscellanées Maurice Hauriou, Réunies par M. Touzeil-Divina, publiées en 2013.

Y en a-t-il eu d’autres ?

Plein !
De(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud Mazères, en 2016
à L’Arbre, l’Homme et le(s) Droit(s) en 2019.

Quelle est votre dernière publication ?

« L’Arbre de la Fraternité » (cf. supra)

Quelle sera (en 2019, 20, etc.) votre future publication ?

L’institution pénitentiaire…

Quelle est la publication dont vous êtes le.la plus fier.e / heureux.se ?

L’ouvrage collectif co-dirigé avec M. Touzeil-Divina, D. Espagno et M. Meyer, Liberté(s) ! En Turquie ? En Méditerranée !, en juin 2018.

Quel est – en droit – votre auteur.e préféré.e ?   

Maurice Hauriou bien sûr !

Quel est – en littérature – votre auteur.e préféré.e ?

Impossible de répondre, il y en a trop. Mais une profonde admiration pour Albert Camus, le Méditerranéen.

Quel est – en droit – votre ouvrage préféré ?

Les Principes de droit public de Maurice Hauriou, édition de 1910 !

Quel est – en littérature – votre ouvrage préféré ?

Impossible de répondre, cela dépend du moment.