Au temps des cerises, quatre nouveaux ouvrages vont fleurir dans les collections rouge et noire des éditions L’Épitoge :
La coopération & le droit
Actes du colloque d’Orléans des doctorants du CRJ Pothier (11 mars 2021).
Fruit d’un colloque organisé le 11 mars 2021 par les doctorants du Centre de recherche juridique POTHIER de l’Université d’Orléans et enrichi de contributions supplémentaires, l’ouvrage est l’occasion d’interroger les rapports entre la coopération et le droit. Entendue comme l’action de participer avec une ou plusieurs personne(s) à une oeuvre commune, la coopération sert-elle efficacement les objectifs divers, mais souvent guidés par l’intérêt général, que le droit se propose d’atteindre et si oui, de quelle manière ? Représentant de nombreuses branches du droit, les contributions de cet ouvrage esquissent quelques éléments de réponse. Pour commencer, les rapports entre coopération et droit ne semblent pas toujours harmonieux. La coopération recherchée par le droit n’apporte ainsi pas systématiquement les effets positifs escomptés, soit qu’elle peine à atteindre les objectifs qui lui étaient assignés, soit qu’elle génère des conséquences défavorables pour les personnes. Inversement, une coopération plus spontanée vient quelques fois pallier la rigidité dont le droit peut faire preuve. Enfin, les contributions montrent également que l’opposition entre coopération et conflit doit souvent être dépassée au profit d’un équilibre et d’une complémentarité entre eux.
L’ouvrage est coordonné par M. El Younssi & M. Zeimet.
Il s’agit du 38e tome de la collection rouge.
Droit(s) du basket-ball
Actes du colloque de Pau – Marathon du Droit (24 mars 2022).
L’ouvrage est coordonné par D. Löhrer & M. Touzeil-Divina
Il s’agit du 39e tome de la collection rouge.
Laïcité ? Une passion française qui doit rester un humanisme !
Visuel en cours.
L’ouvrage est rédigé par Madame Simone Gaboriau-Monthioux
Il s’agit du 40e tome de la collection rouge.
Louise Michel & le(s) droit(s)
Actes des ateliers de Marseille / Clud-Lm-Dp (29 mai 2021).
Ouvrage collectif sous la direction des citoyens : Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Clément BENELBAZ, Carolina CERDA-GUZMAN, Mélanie JAOUL & la complicité de Geneviève KOUBI
En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :
– Auteur : Collectif Dir. Isabelle Poirot-Mazères & Mathieu Touzeil-Divina
– Nombre de pages : 488
– Sortie : octobre 2022
– Prix : 40 €
– tirage : 300 exemplaires
– ISBN / EAN : 979-10-92684-57-5 / 9791092684575
– ISSN : en cours
Mots-Clefs : Droit(s) de la santé – 40 ans – AFDS – acteurs – droits – politiques
Présentation :
L’Afds a 40 ans, un bel âge, où s’estompent les tâtonnements ou emballements de la jeunesse avec tout entiers conservés les enthousiasmes de la recherche et les impatiences de la découverte.
En ces 40 ans, qu’est le système de santé devenu, et avec lui les principes qui le fondent et les règles qui l’organisent ? Institutions, politiques, relations, il n’est nul domaine du droit de la santé que ces quatre décennies n’aient transformé, la dernière marquée par une crise dont on peine encore, si l’on en pressent l’importance, à prendre la mesure des effets. Pourtant, la santé était déjà et, avant même 1982, ce chantier maintes fois décrit et décrié, ballotté de réformes en incitations à transformations, d’appels à la modernisation en injonctions à la simplification. Les universitaires se sont depuis aussi longtemps penchés sur ces évolutions, celles des organisations et des acteurs comme celles du droit de la santé, construit progressivement au cours de ces 40 ans. Mais qu’en livrent les professionnels de la santé, juristes et praticiens, confrontés quotidiennement au fonctionnement des établissements et des services, à l’application des règles et des droits, aux contestations et contentieux ?
Ces 40 ans nous sont apparus comme l’occasion de donner la parole, ou plutôt ici la plume, à des juristes en droit de la santé ainsi qu’à différents acteurs emblématiques du système de santé, sur un thème de leur choix, revenant sur les évolutions et transformations de celui-ci, comme du droit qui lui est appliqué depuis 40 ans. Sans surprise et opportunément, les regards sont différents et les analyses modulées. Mais chacun d’eux, à éclairer passé et présent, dessine aussi des points de fuite, ouvrant la perspective.
En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :
La présente publication a reçu le soutien des laboratoires Imh (Université Toulouse 1 Capitole) & Ades (Cnrs & Université Aix-Marseille) ainsi que du Collectif L’Unité du Droit. Sortie : le 30 septembre 2022 lors de la journée d’étude(s) du Master Droit de la Santé de l’Université Toulouse I Capitole
– Auteur : Collectif Dir. Arnaud Lami Isabelle Poirot-Mazères Mathieu Touzeil-Divina & Vincent Vioujas
– Nombre de pages : 182
– Sortie : octobre 2022
– Prix : 33 €
– tirage : 300 exemplaires
– ISBN / EAN : 979-10-92684-58-2 / 9791092684582
– ISSN : en cours
Mots-Clefs : hôpital – Université – études – réformes – service public – établissements publics – CHU
Présentation :
Le présent ouvrage est issu d’un cycle de colloques, organisé en deux journées distinctes (Toulouse, 01 octobre 2021 & Marseille, 03 décembre 2021) dans un souci de pluridisciplinarité. En effet, après la signature des accords dits du Ségur de la santé et à la suite de la Loi dite Rist, alors que les mondes universitaires et hospitaliers connaissent d’importants bouleversements et questionnements (à l’instar de ceux provoqués par l’adoption de la Loi dite Lpr pour l’Université en décembre 2020), il a paru opportun de les confronter.
L’évocation des liens entre hôpital et Université fait en effet immédiatement penser à l’organisation mise en place à partir des ordonnances Debré de 1958 créant les centres hospitaliers universitaires (Chu), investis d’une triple mission de soins, d’enseignement et de recherche. Longtemps synonymes de progrès médical et symboles de l’excellence française, ces derniers semblent aujourd’hui rencontrer des difficultés qui ont conduit, à plusieurs reprises, la Cour des comptes à évoquer un « essoufflement » du modèle et à questionner sa pérennité. S’il ne contient aucune disposition spécifique sur le sujet, le plan « Ma Santé 2022 », présenté par le Président de la République en septembre 2018 et dont les dernières ordonnances d’application ont été adoptées au printemps 2021, insiste en revanche sur l’importance de la formation des professionnels de la santé dans la démarche d’adaptation du système de santé aux enjeux de demain. Le titre Ier de la loi du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé porte ainsi sur le décloisonnement des parcours de formation. Les mesures qui y figurent s’inscrivent dans le prolongement de réformes déjà entreprises au cours des dernières années ayant profondément redessiné le contour de ces formations et, de ce fait, les relations entre établissements de santé et établissements d’enseignement supérieur dans le contexte « d’universitarisation » de certaines d’entre elles. Par ailleurs, hôpital et Université se rejoignent aussi en tant qu’établissements publics ayant pour trait commun d’avoir été soumis à d’incessants changements au cours des dernières années : loi dite Lru du 10 août 2007 et loi dite Hpst du 21 juillet 2009, loi dite Esr du 22 juillet 2013 et loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016, ordonnance du 12 décembre 2018 relative à l’expérimentation de nouvelles formes de rapprochement, de regroupement ou de fusion des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et loi du 24 juillet 2019, etc. Et si l’hôpital et l’université n’étaient pas seulement des partenaires naturels, mais également des sources d’inspiration réciproques ?
En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :
Ouvrage collectif sous la direction de Vanessa Barbé & Stéphanie Mauclair
– Nombre de pages : 140
– Sortie : octobre 2022
– Prix : 25 €
– ISBN / EAN : 979-10-92684-43-8 / 9791092684438
– ISSN : 2259-8812
Présentation :
L’intelligence artificielle, en tant que révolution technologique, est un sujet de fascination et de curiosité. Depuis que Gary Kasparov a été battu aux échecs par l’ordinateur Deeper Blue en 1997, il est acquis que cet outil peut égaler, voire dépasser le cerveau humain. Aujourd’hui, les robots, les véhicules autonomes, la justice prédictive, les algorithmes sont autant d’innovations qui peuvent changer la vie quotidienne et professionnelle. Mais l’intelligence artificielle est également devenue un objet juridique. Après la multiplication de chartes éthiques de l’intelligence artificielle et de nombreux autres instruments de soft law, notamment internationaux et européens, le droit de l’intelligence artificielle devient progressivement contraignant. Les droits du travail, de la santé, de la propriété intellectuelle, des données à caractère personnel, des finances publiques, mais aussi les droits pénal, international, fiscal, bancaire etc. sont affectés par le développement de cette technologie. L’intelligence artificielle n’est pas un outil réservé aux entreprises privées : la plupart des administrations, même régaliennes, utilisent aujourd’hui l’intelligence artificielle notamment pour traiter de grands volumes de données. Si cette imprégnation des diverses branches du droit par l’intelligence artificielle semble inéluctable, elle s’est accompagnée de nombreuses inquiétudes, face à l’utilisation jugée préjudiciable de certains outils technologiques. On craint non seulement le remplacement de l’homme par la machine, mais également la violation de ses droits. Le droit à la non-discrimination est ainsi évidemment au cœur des interrogations sur la compatibilité des outils d’intelligence artificielle avec les droits fondamentaux. Néanmoins, ces outils peuvent affecter la plupart des droits fondamentaux, et non seulement la non-discrimination. Le développement de la reconnaissance faciale, la question de l’être humain « augmenté », l’utilisation des réseaux sociaux par l’administration fiscale afin de lutter contre la fraude etc. sont autant de questions d’actualité qui confrontent l’intelligence artificielle aux droits fondamentaux. Il s’agit du droit au respect de la dignité humaine, du droit d’accès aux soins, du droit à la sûreté, de la liberté d’expression, du droit au respect de la vie privée, des droits du citoyen et des libertés politiques etc. L’ouvrage a donc vocation à s’intéresser aux conséquences du développement de ces nouveaux outils technologiques sur les droits fondamentaux, au travers des diverses branches du droit.
Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Éditions Lextenso. Vous pourrez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).
En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :
Ouvrage collectif sous la direction de Julie Gallois & Raphaël Maurel
– Nombre de pages : 190
– Sortie : octobre 2022
– Prix : 29 €
– ISBN / EAN : 979-10-92684-52-0 / 979-10-92684-52-0
– ISSN : 2259-8812
Présentation :
La « sécurité globale » a défrayé la chronique française une année durant. Du dépôt de la première proposition de loi le 14 janvier 2020 à la promulgation le 25 mai 2021 de la loi pour une sécurité globale respectueuse des libertés en passant par la décision du Conseil constitutionnel du 20 mai 2021, le texte n’aura cessé d’animer de nombreux et profonds débats. Ceux-ci ont pu porter sur le rôle du Parlement dans l’élaboration d’un texte téléguidé par le ministère de l’Intérieur, sur la tentative de création d’un délit de « provocation à l’identification » peu clair, sur l’abandon de compétences régaliennes en matière de sécurité au profit de délégations ou d’externalisations au secteur privé, sur la place des outils numériques dans la sécurité publique, sur la protection des données personnelles dans une société du contrôle, sur la nécessaire moralisation du secteur de la sécurité privée, sur la place de l’éthique dans les réflexions sécuritaires, ou encore sur l’origine et le sens du concept fuyant de « sécurité globale ». Organisé pendant les débats parlementaires, le colloque virtuel du 26 mars 2021 visait à analyser et à contextualiser la proposition de « loi sur la sécurité globale » en s’appuyant sur la comparaison à l’international. Il s’agissait à la fois de réfléchir à la conformité du texte en cours de discussion au Parlement français aux standards internationaux en matière de droits de l’homme, au droit de l’Union européenne ou encore à la Constitution, tout en révélant les mouvements de fonds et dynamiques communes à plusieurs États. Ces évolutions sont liées à des conceptions sécuritaires de la société contemporaine parfois peu assumées, et rendues confuses par des discours juridiques et politiques nébuleux. En outre, les nouveaux modèles normatifs font massivement appel aux nouvelles technologiques, tout en faisant trop souvent l’économie d’une réflexion éthique quant à leur usage. L’ouvrage, qui s’inscrit volontairement dans une actualité brûlante, analyse ainsi sous les angles juridiques et éthiques le paradigme de la sécurité globale (I), le contenu de la loi (II) et la conformité du droit français aux standards et droits internationaux (III).
Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Éditions Lextenso. Vous pourrez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).
Les Éditions L’Épitoge (www-l-epitoge.com) sont fières et heureuses de vous annoncer la naissance prochaine (septembre 2022) d’une nouvelle collection (dite blanche) consacrée au(x) droit(s) de la santé. Dirigée par les professeurs Isabelle Poirot-Mazères et Mathieu Touzeil-Divina, la collection est soutenue par le Collectif l’Unité du Droit (dont les éditions sont un atelier permanent). Les deux premiers volumes de la série célèbrent, pour le premier, 40 ans de droit(s) de la santé et au passage les 40 ans de l’Association Française de Droit de la Santé (Afds) et pour le second les inspirations parallèles entre Hôpital et Université. (images & pdf à télécharger ci-dessous pour plus de détails).
Mots-Clefs : Droit(s) comparé(s) – droit public – Toulouse – Poésie(s) – Constitutions – hymnes – Méditerranée – Laboratoire Méditerranéen de Droit Public –
Présentation :
Du Droit… à la poésie. C’est le 19 mars 2012, au Palais de l’Institut de France, à Paris, sous la présidence – déjà – du poète Abdellatif Laâbi, que fut créé le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public (Lm-Dp) réunissant et accueillant des juristes de tous les rivages du bassin méditerranéen. De façon informelle d’abord, le réseau international est devenu, en 2016, une association dotée de la personnalité juridique. Reliant une dizaine d’équipes sur ses rives, le Lm-Dp va fêter en 2022 sa première décade et – pour ce faire – réaffirme, par le présent « ouvrage anniversaire », le cadeau qu’il compte adresser à ses membres. Selon ses fondateurs, en effet, le Lm-Dp s’inscrit pleinement au sein du mouvement « Law as Culture ». Pour ce faire, en équipe ou en équipage, puisque le partage proposé ne peut se concevoir qu’accompagné(e), ce sont des « mezzés » juridico-poétiques qui vous sont ici proposés. Les miscellanées ainsi offertes emprunteront aux cultures poétiques et aux traditions des différentes rives de la Méditerranée mais aussi, en début et en fin de chaque chapitre, à ses droits comme pour rappeler le lien évident entre droit(s) & culture(s). « La Méditerranée est tout entière sous le soleil, on le sent à l’unité inexprimable qui est au fond de sa beauté ; (…) le ciel est d’un bleu clair, la mer est d’un bleu sombre ; ciel et mer sont d’un bleu profond ».C’est précisément ce bleu d’unité raconté par Victor Hugo qui sera notre guide.
Se rencontrent ainsi au présent ouvrage, entre extraits juridiques d’hymnes nationaux et de Constitutions, non seulement des auteurs référents et incontournables de la poésie en Méditerranée mais encore des artistes contemporains ici considérés comme de nouveaux « phares » de la pensée poétique, entre mer et cultures de Méditerranée. Ont ainsi contribué au présent recueil (par ordre d’escales) : José Cadalso (Gibraltar), Abdellatif Laâbi & Saïd Benjelloun (Maroc), Abderrahmane Djelfaoui, Si Mohand & Lamis Saidi (Algérie), Aïcha Al Mograbi (Libye), Ibn Khaldoun & Sahar Ammar (Tunisie), Mahmoud Sami Al-Baroudi, Omar Ibn Al Farid & Ahmed Chawqi (Égypte), SchulamithHalévy (Israël), Mayy Ziyada & Annees Ghanima (Palestine), Fawzi Al-Ma’louf, Khalil Gibran, Chawki Bzeih & Mohamad Naser Eddin (Liban), Qostaki Al-Himsi & Maiss Alrim Karfoul (Syrie), George Fran-goudis (Chypre), Angel de Saavedra & Pietru Caxaro (Malte), Nef’i, Yahya Kemal Beyali & Pınar Aka (Turquie), Constantin Cavafis, Mikhaïl Mitsakis, Yannis Kiourtsakis & Maria Kanavaki (Grèce), Asdreni & Murat Toptani (Albanie), Petar II Petrović Njegoš (Monténégro), Musa Ćazim Ćatić (Bosnie-Herzégovine), Laroslav Yukelić (Croatie), Oton Župančič (Slovénie), Dante Alighieri, Dino Campana & Salvatore di Giacomo (Italie), Jules Michelet, Charles Baudelaire, Hic Velibi & Jean-Claude Touzeil (France), Louis Notari & Carolina Cerda-Guzman (Monaco), Joan Salvat-Papasseit, Antonio Machado & Miguel de Cervantes (Espagne). Par ailleurs, tout au long de l’ouvrage, Julia Even nous a embarqué dans ses carnets de voyage & Mathieu Touzeil-Divina a tenté, en introduction, de nous guider entre vents juridiques & marées poétiques.
Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).
Sérieusement ?Du Droit chez Orelsan ? « Mauvaise idée » vous dites-vous ! Et vous avez peut-être raison !
Le présent ouvrage, tiré à part collector des Éditions L’Épitoge publié dans le cadre des festivités dédiées aux 18 années du Collectif L’Unité du Droit, témoigne des habitudes de travail et de recherche(s) ainsi que de l’objet social même dudit Collectif : il est rédigé sur une forme parfois légère et enjouée tout en reposant, au fond, sur une analyse juridique rigoureuse et détaillée. Il se veut ainsi accessible sans renier sa vocation académique. Prenant acte du « phénomène social » Orelsan, l’opus est construit en deux parties qui interrogent respectivement (après avoir posé les enjeux de l’étude et son prétexte pédagogique) : le droit constitutionnel (I) puis les droits & libertés au cœur des chansons et des prises de position(s) de l’artiste. Ce que nous en disent les auteurs complices de l’étude, c’est que le rappeur ne ferait pas « bim badabim » puis « bim badaboum » qu’avec Gringe mais aussi avec le(s) droit(s).
De fait, « avez-vous les bases » du Droit mais aussi de la doctrine orelsanienne ? Aviez-vous perçu en Civilisation l’esquisse d’une Commune ? Sauriez-vous résumer les « jurisprudences Orelsan » et leur apport au droit du rap et de la liberté d’expression ?
Mots-Clefs : Orelsan – Droit – Unité du Droit – Rap – Liberté d’expression – Commune de Paris – Démocratie(s) – Droit constitutionnel – Droits & Libertés
Orelsan, phénomène social (donc juridique ?). Le présent ouvrage est un prétexte à l’étude – au(x) prisme(s) du Droit – de l’œuvre « inachevée[1] » (puisqu’encore en cours) du rappeur Aurélien Cotentin dit Orelsan et ce, tant dans ses contributions personnelles ou featurings que par le biais du groupe Casseurs Flowters qu’il compose aux côtés de Guillaume Tranchant (dit Gringe[2]). Prétexte, en effet, puisqu’il est évident qu’Orelsan n’est pas juriste, ne le prétend nullement et n’a pas vocation à le devenir. Partant, l’objectif premier d’une analyse d’un phénomène social[3] sous l’angle du ou des droits – par des juristes que sont les auteurs – n’a pas vocation à décrire ou à prétendre que l’objet d’étude « est » juridique mais seulement que son œuvre peut être interprétée et analysée au regard du Droit.
Dans un ouvrage précédent[4], on rappelait à cet égard que si l’on retient en effet, comme nous l’a appris le doyen Foucart[5], que « l’objet principal du droit est l’homme », alors il faut nécessairement que le juriste non seulement acte que toute activité humaine (y compris fictionnelle) peut devenir un objet d’étude et d’application juridiques mais encore qu’il appartient au juriste, s’il veut rester connecté à la société dans laquelle il se trouve, de se préoccuper de tous les faits sociaux qui l’entourent. « Le juriste (à nos yeux[6]) est accompli lorsqu’il sait rester curieux et être attentif à celles et à ceux qui l’entourent. Le juriste n’est plus (ou ne devrait plus être) ce notable sciemment éloigné de la table du repas social. Il est (et doit être) ce commensal impliqué et soucieux des manifestations sociales ». Le juriste qui l’ignorerait ne vivrait ainsi pas dans son époque.
Aussi, la présente étude revendique-t-elle son inscription au sein du courant Droit & Littérature au sens large, c’est-à-dire à l’analyse de la confrontation des objets Droit & fictions. Ses auteurs assument conséquemment le caractère précité de « prétexte » pédagogique d’une étude du ou des droits au cœur d’une œuvre a priori non juridique.
Orelsan après Aya Nakamura : « mauvaise idée » ? Les auteurs du présent ouvrage, comme du précédent, soutiennent en effet que l’étude du Droit « dans » et « par » ou « au moyen de » la fiction classique comme contemporaine est un prétexte pédagogique permettant l’étude des disciplines académiques et des concepts et/ou notions juridiques en dehors de toute application positive.
En d’autres termes, il s’agit d’une recherche juridique qui n’a d’autre fin que le plaisir intellectuel de faire du Droit. Par ailleurs, les auteurs ne moquent en aucun cas l’artiste, ses textes et ceux qui les écoutent. Ils ont conscience qu’ils jouent de fiction(s) eux-mêmes pour traiter de questions juridiques. Ils assument totalement le fait que le présent ouvrage n’est qu’une succession de prétextes pédagogiques à l’étude du / des droit(s) dans un cadre fictionnel et ce, au prisme de l’Unité du droit. Ils savent pertinemment qu’Orelsan, comme Aya Nakamura (dans l’ouvrage de 2020), sont des artistes mais ont décidé de les envisager de manière fictive en juristes en analysant leurs textes comme une doctrine juridique qui permettra d’interroger plusieurs pans du droit positif. Ce faisant, ils constatent – en se réjouissant – que de façon contemporaine, ce type d’études se multiplie de façon considérable[7] :
« c’est plus qu’un effet de mode,
c’est la « doctrine » (sic) des écoles » ce qu’Orelsan aurait, selon nous, perçu !
Alors, s’il est évident que pour quelques grincheux[8], cet opus apparaîtra comme une nouvelle[9] « mauvaise idée », ladite idée est pleinement assumée par ses porteurs qui profitent pour ce faire de deux occasions concordantes : la sortie et tournée (janvier 2022) du 4e album[10] d’Orelsan, Civilisation (qui nous semble être un véritable « tournant » dans l’œuvre du rappeur) ainsi que le 18e anniversaire du Collectif L’Unité du Droit dont les deux auteurs sont des membres actifs. 18 ans, en effet, serait l’âge de raison, le « passage à l’âge adulte[11] » de l’association comme de l’artiste.
Interprétations réalistes. La présente contribution va donc rechercher dans les textes d’Orelsan (comme précédemment chez Aya Naka-mura) s’il existe – et c’est évidemment le parti pris annoncé – une ou plusieurs dimensions juridiques.
Partant, on oscillera – sciemment et volontairement – entre de véritables positions juridiques que nous estimons percevoir chez l’artiste et ce, par exemple dans sa dénonciation des maux de la République mais aussi – ce dont on ne se privera pas – en dénichant parfois du Droit là où le rap n’en avait certainement pas volontairement mis ou perçu.
Cela dit, n’est-ce pas là – précisément – la force du pouvoir de l’interprétation juridique que de faire dire – parfois – à un texte ce que son auteur n’a pas nécessairement cru ou voulu ? Ainsi – en Droit comme en arts[12] – : « Fuori dell’interpretazione, non c’è norma » (hors de l’interprétation, il n’y a pas de norme) ! D’autres universitaires (en littérature) ont par ailleurs osé des parallèles similaires par exemple en comparant les punchlines d’Orelsan aux Pensées de Pascal[13].
Objet de la leçon (plan retenu). « Professeur » demande Orelsan[14] au Professor Green, « c’est quoi la leçon pour aujourd’hui » ? « Don’t piss me off » répond ce dernier ce que nous essaierons de ne pas matérialiser en tentant au contraire d’argumenter en faveur de la démonstration d’éléments voire de considérations juridiques chez ou touchant à Orelsan. C’est alors en « interprètes réalistes » (tel que considéré supra) que nous allons vous proposer des lectures juridiques de l’œuvre d’Orelsan et ce, autour de deux temps que l’Unité du Droit réunit. D’abord, il s’agira de considérer l’auteur comme un sachant et contestataire du droit constitutionnel positif (I) puis des droits & libertés (II).
Voici la table des matières de l’ouvrage :
Du Droit chez Orelsan ?
I. Orelsan : « ça fait Bim Badabim » dans le droit constitutionnel
A. Une critique caricaturale des « maux » de la démocratie
B. Des « mots » pour sauver une « Commune » orelsanienne
II. Orelsan : « ça fait Bim Badaboum » dans les droits & libertés
[2] Ce second artiste, à lui seul, mériterait aussi un ouvrage comme celui-ci (ce qui arrivera peut-être). Gringe est effectivement un auteur extraordinaire doté d’une plume dont la sensibilité et la poésie sont par exemple manifestes dans la déclaration de fraternité qu’il a publiée in Ensemble, on aboie en silence (Paris, Harper Collins ; 2020) comme dans son disque en solo (Enfant lune ; 2018).
[3] Au regard du nombre des ventes d’albums de l’intéressé et de la consécration de sa musique par de nombreux prix (plusieurs Victoires de la musique conquises et tous ces albums ont été certifiés disques d’or, de platine ou encore de diamant), au regard de son influence dans la pop-culture contemporaine où plusieurs de ses punchlines deviennent des éléments de langage partagés de tous, la qualification de « phénomène social » ne pose aucune difficulté.
[4] Touzeil-Divina Mathieu & Costa Raphaël, Du Droit chez Aya Nakamura ? ; Toulouse, L’Épitoge ; 2020.
[5] Foucart Emile-Victor Masséna, Éléments de droit public et administratif ; Paris, Videcoq ; 1834 ; Tome I.
[6] Touzeil-Divina Mathieu, « Droit(s) & Série(s) télévisée(s) : mariage de, avec ou sans raison ? » in Jcp – édition générale ; n°8 ; 25 février 2019 (« libres propos »).
[8] Et même quelques greenjeux / grincheuxqui écorcheraient les noms d’Orelsan & Gringe comme in « Greenje et Oselane » ; Orelsan & Gringe sont les Casseurs Flowters (Casseurs Flowters) ; 2013.
[9] « Mauvaise idée » ; Le chant des sirènes (Orelsan) ; 2011.
[10] L’artiste a composé les sept albums suivants : en « solo » : Perdu d’avance (2009), Le chant des sirènes (2011), La fête est finie (2017), Civilisation (2021) et au sein des Casseurs Flowters : Fantasy : Épisode 1 (2003), Orelsan & Gringe sont les Casseurs Flowters (2013) et Comment c’est loin (2015).
[11] « Notes pour trop tard » ; La fête est finie (Orelsan) ; 2017.
[12] Ascarelli Tullio, « Giurisprudenza costituzionale e teoria dell’interpretazione » in Rivista di diritto processuale ; 1957, 1, p. 10.
[13] Fortems Stéphane & Letourneur Clément, « Orelsan (…) et Pascal : pensées de la mort et de la vie », Le Rap en France ; 15 juillet 2016.
[14] « D.P.M.O. » ; At your inconvenience (Professor Green feat. Orelsan) ; 2012.
En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :
Volume XXXVII : 40 regards sur 40 ans de décentralisation(s)
Ouvrage collectif sous la direction de Florence Crouzatier-Durand & Mathieu Touzeil-Divina
– Nombre de pages : 342
– Sortie : mars 2022
– Prix : 40 €
– ISBN / EAN : 979-10-92684-53-7 / 9791092684537
– ISSN : 2259-8812
Présentation :
Joyeux anniversaire la décentralisation ou plutôt joyeux anniversaires tant ils sont nombreux les points de vue(s) et les possibilités – tant positives que négatives – tant laudatives que dépréciatives – de considérer les décentralisations assumées, avérées, imaginées, redoutées ou encore fantasmées et parfois même repoussées que la France a connu entre les mois de mars 1982 et 2022. Tel a bien été l’objectif que nous nous sommes fixé en proposant aux lecteurs et aux citoyens « 40 points de vue(s) », « 40 contributions », « 40 regards » sur 40 ans de décentralisation(s) et non de décentralisation au singulier. Partant, le présent projet s’inscrit dans deux « traditions » que matérialisent au quotidien de leurs travaux le Journal du Droit Administratif (Jda) et le Collectif L’Unité du Droit (Clud), partenaires de la présente publication aux côtés de l’Université Toulouse 1 Capitole et de son laboratoire, l’Institut Maurice Hauriou (Imh). L’ouvrage en est construit autour de quatre thématiques : celle des bilans et perspectives (I), celle des compétences décentralisées au cours des 40 dernières années (services publics, finances publiques avec une focale sur le secteur sanitaire et social) (II), celle de la mise en perspective(s) des territoires (III) ainsi qu’une série conclusive de tribunes et de témoignages (IV).
Ont participé au 40e anniversaire de la décentralisation française en nous offrant leurs contributions : Célia Alloune, Jean-Bernard Auby, Robert Botteghi, Jordan Chekroun, Pierre-Yves Chicot, Jean-Marie Crouzatier, Florence Crouzatier-Durand, Méghane Cucchi, Carole Delga, Virginie Donier, Maylis Douence, Vincent Dussart, Mélina Elshoud, Delphine Espagno-Abadie, Pierre Esplugas-Labatut, Bertrand Faure, André Fazi, Léo Garcia, Nicolas Kada, Marietta Karamanli, Florent Lacarrère, Franck Lamas, Éric Landot, Xavier Latour, Jean-Michel Lattes, Pierre-Paul Léonelli, Alexis Le Quinio, Marine de Magalhaes, Wanda Mastor, Clément Matteo, Jean-Luc Moudenc, Isabelle Muller-Quoy, Jean-Marie Pontier, Laurent Quessette, Anne Rainaud, Claude Raynal, Jean-Gabriel Sorbara, Marie-Christine Steckel-Assouère, Mathieu Touzeil-Divina, Michel Verpeaux & André Viola.
Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pourrez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).
Table des matières
Extraits en ligne :
En partenariat avec le Journal du Droit Administratif, les Editions L’Epitoge sont heureuses en ce jour anniversaire de la Loi du 2 mars 1982 de vous proposer en ligne et en accès libre outre l’introduction dudit ouvrage, 22 extraits (puisque 2022) des 40 contributions précitées :
Extraits en ligne :
Le JDA est par ailleurs heureux en ce jour anniversaire de la Loi du 2 mars 1982 de vous proposer en ligne et en accès libre outre l’introduction dudit dossier, 22 extraits (puisque 2022) des 40 contributions précitées :
Afin de célébrer l’amour du Droit & de l’édition, le Collectif l’Unité du Droit est heureux de vous annoncer la sortie prochaine (courant mars 2022) de trois nouveaux ouvrages dont les premières de couvertures sont ici suggérées …
Les Editions l’Epitoge, atelier permanent du Collectif L’Unité du Droit, sont heureuses de vous faire part de la naissance d’un nouvel ouvrage hors collection et d’un premier… Doda !
Titre : Des Objets du Droit Administratif – le Doda – vol. 1
– Auteur : Mathieu Touzeil-Divina
– Nombre de pages : 208 – Sortie : 15 décembre 2020 – Prix : 20 € 20 – tirage : 300 exemplaires
– ISBN / EAN : 979-10-92684-49-0 / 9791092684490
Mots-Clefs : Droit administratif – objets – révisions – méthodologie – mémoires visuelle et kinesthésique – jurisprudence – Conseil d’État – Tribunal des conflits – doctrine
Voici la 8e publication dans le cadre des 75 jours confinés des Editions L’Epitoge. Il s’agit d’une double présentation (oui, datée du 1er avril !) de deux de nos auteurs d’exception : MM. les doyens Maurice Hauriou & Léon Duguit, réunis par l’Epitoge (et aidés du professeur Grotoutou et du Colonel Bénel) ainsi que les deux publications que nous leur avons consacrées dans la collection Histoire(s) du Droit, publiée depuis 2013 et ayant précisément commencé par la mise en avant d’un face à face doctrinal à travers deux maîtres du droit public : Léon Duguit & Maurice Hauriou.
Interview de Léon Duguit Questionnaire l’Epitoge 01 avril 2020
Profession :
Agent du service public de l’Université.
Thèmes de recherche(s) :
Service public – services publics – cannelés.
Quelle a été votre première collaboration / publication aux Editions L’Epitoge ?
Un ouvrage que Delphine Espagno-Abadie m’a consacré en tant que sommité du droit public interstellaire.
Y en a-t-il eu d’autres ?
Non, je n’écris pas (plus trop le temps dans mon cercueil) mais j’ai relevé que presque tous les ouvrages des Editions l’Epitoge me citaient au moins une fois.
Quelle est votre dernière publication ?
Pourquoi, vous êtes de l’AERES ?
Quelle sera votre future publication ?
J’attends une véritable nécrologie mais le Covid-19 va peut-être empêcher mes biographes les plus patentés d’écrire.
Quelle est la publication dont vous êtes le.la plus fier.e / heureux.se ?
Perso, il n’y a aucune publication dont je ne sois pas fier #micdrop.
Quel est – en droit – votre auteur.e préféré.e ?
Léon Duguit, doyen de la Faculté de Droit de Bordeaux.
Quel est – en littérature – votre auteur.e préféré.e ?
J’aime beaucoup feuilleter les mémoires du capitaine Meryl Stubing rapportées par le sieur Isaac…
Quel est – en droit – votre ouvrage préféré ?
Le Traité de droit constitutionnel du doyen Duguit. Un must have.
Quel est – en littérature – votre ouvrage préféré ?
J’ai entendu parler d’une pièce de théâtre extraordinaire et d’anticipation : une Antigone écrite par B. Pacteau et G. Koubi sur des décors de Donald Cardwell et des costumes de Roger Harth.
Interview de Maurice Hauriou Questionnaire l’Epitoge 01 avril 2020
Profession :
Titulaire de la puissance publique dans une Faculté de Droit dont je suis doyen et qui se trouve sur la Garonne mais qui n’est pas Bordeaux.
Thèmes de recherche(s) :
Puissance publique – souveraineté – service public – gestion administrative – saucisse – violette – propriété publique – Institution – exorbitance ; c’est d’jà pas mal non (jusqu’à Bordeaux) ?
Quelle a été votre première collaboration / publication aux Editions L’Epitoge ?
Le professeur Grotoutou m’a consacré des Miscellanées de toute beautey.
Y en a-t-il eu d’autres ?
Non, je n’écris pas (plus trop le temps dans mon cercueil) mais j’ai relevé que presque tous les ouvrages des Editions l’Epitoge me citaient au moins une fois.
Quelle est votre dernière publication ?
Pourquoi vous êtes de l’HCERES ?
Quelle sera votre future publication ?
J’hésite à faire publier une étude comparée entreprise avec mon collègue et néanmoins ami Robert Redslob à propos des usages des saucisses strasbourgeoise et toulousaine à l’aune de la sociologie et du Droit : mythes ou réalité ?
Quelle est la publication dont vous êtes le.la plus fier.e / heureux.se ?
Tout d’abord je voudrais m’insurger contre votre questionnement non académique formulé en écriture inclusive. Et pourquoi pas une femme professeur de Droit et agrégé.e. pendant qu’on y est ! A quand la doyenne des Facultés ? De qui se moque-t-on ? On nous change notre Université comme me le confiait encore mon ami Dicey : How do you Dare ?
Cela dit, la publication dont je suis le plus fier est certainement ma théorie de l’Institution en ce qu’elle permet un regard croisé sur la théorie parallèle de Santi Romano en Italie. Par ailleurs, j’aime à me gausser de ce que ledit Romano apporte ici un regard croisé eu égard au strabisme divergent dont il fait manifestement preuve (cf. infra cliché officiel du Consiglio di Stato).
Quel est – en droit – votre auteur.e préféré.e ?
Certainement pas Léon Duguit même si j’imagine qu’il a répondu « Maurice Hauriou » par amitié. En outre, arrêtez avec ce langage inclusif.
Il suffit.
Et pour vous répondre, parce que vous m’êtes sympathique malgré tout, je dirais qu’il s’agit d’Emile Ollivier en raison de son regard aiguisé bien que parfois divergent de mes propres doctrines sur la démocratie et la liberté dans son ouvrage Démocratie et liberté (1867).
Quel est – en littérature – votre auteur.e préféré.e ?
Mes …. sur ton précis : vous allez cesser avec cette écriture inclusive !
Sans hésitation aucune pour sa création fictionnelle réussie : Léon Duguit #whatelse?
Quel est – en droit – votre ouvrage préféré ?
On m’a parlé d’un futur ouvrage toulousain sur Toulouse par le droit administratif (aux Editions l’Epitoge). Cela m’a l’air passionnant.
Quel est – en littérature – votre ouvrage préféré ?
Le Traité de droit constitutionnel d’un obscur sociologue anarchiste de la chaire.
Les ouvrages de Maurice Hauriou & de Léon Duguit aux Editions l’Epitoge
– Nombre de pages : 388 – Sortie : décembre 2013 – Prix : 59 €
ISBN / EAN : 978-2-9541188-5-7 / 9782954118857
ISSN : 2272-2963
Présentation :
Le projet de réunir dans un ouvrage publié des morceaux choisis ou Miscellanées parmi l’œuvre du doyen HAURIOU (1856-1929) coïncide avec la (re)découverte de sa sépulture (à Nonac en Charente) au moment où elle allait rejoindre l’indifférence d’un caveau municipal. La présente sélection est alors construite en trois parties : elle contient d’abord des extraits d’œuvres méconnues du maître (I) à l’instar de ce témoignage sur « les idées de M. DUGUIT » paru en 1911 au Recueil de Législation de Toulouse ; de l’article « le droit naturel et l’Allemagne » paru en 1918 dans le Correspondant. Ensuite, l’ouvrage propose la réimpression in extenso d’œuvres fondatrices (II) mais peu accessibles sur support papier et parfois mal connues. Ainsi en est-il de l’article mythique sur « la formation du droit administratif » paru en 1892 à la Revue générale d’administration puis en 1897 sous sa forme plus connue au Répertoire BEQUET. De même, pourra-t-on relire « la théorie de l’Institution et de la Fondation » paru en 1925 aux Cahiers de la nouvelle journée et « le pouvoir, l’ordre, la liberté et les erreurs des systèmes objectivistes » paru en 1928 dans la Revue de métaphysique et de morale. Enfin, les Miscellanées HAURIOU proposent également une sélection d’extraits d’œuvres cardinales (III) et ce, parmi les 370 notes d’arrêts du doyen de Toulouse publiées au Recueil SIREY entre 1892 et 1929.
Participent à cette « aventure HAURIOU » : Yann AGUILA, Jacques ARRIGHI DE CASANOVA, Emmanuel AUBIN, Karine BALA, Xavier BIOY, Elise CARPENTIER, Jean-Marie DENQUIN, Gilles J. GUGLIELMI, Hélène HOEPFFNER, Geneviève KOUBI, Valérie LASSERRE, Arnaud DE NANTEUIL, Benjamin RICOU, Julia SCHMITZ, Bertrand SEILLER, Jean-Gabriel SORBARA, Bernard STIRN, Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Amaury VAUTERIN, Katia WEIDENFELD ainsi que des jeunes chercheurs en droit public.
L’ouvrage, officiellement présenté au public le 12 mars 2014 pour le 85e anniversaire de la mort du doyen de Toulouse et initié par le professeur TOUZEIL-DIVINA, a été réalisé grâce au soutien du COLLECTIF L’UNITE DU DROIT. Il a été publié en parallèle avec un second ouvrage sur l’autre géant du droit public français : Léon DUGUIT.
Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).
Volume II : Léon Duguit : de la Sociologie & du Droit
Delphine Espagno
– Nombre de pages : 198 – Sortie : décembre 2013 – Prix : 39 €
ISBN / EAN : 978-2-9541188-6-4 /9782954118864
ISSN : 2272-2963
Présentation :
L’ouvrage que nous propose aujourd’hui Mme Delphine ESPAGNO, (…) est peut-être la plus belle des invitations qui ait été écrite afin d’inciter le lecteur, citoyen et / ou juriste, à comprendre la pensée du doyen de Bordeaux (…). Léon DUGUIT méritait effectivement [les présents] ouvrage et hommage (…) car le doyen, comme Jean-Jacques ROUSSEAU avant lui (…), a longtemps été et est encore souvent présenté soit comme un marginal de la pensée juridique, soit est même dédaigné de façon méprisante comme si sa qualité de juriste lui était déniée. HAURIOU, nous rappelle l’auteure, ira même ainsi jusqu’à affubler DUGUIT d’être un « anarchiste de la chaire » ce qui n’avait manifestement pas totalement déplu à ce dernier ! Car, ce que rappelle Mme ESPAGNO dès son introduction, c’est bien une nouvelle manière de penser et de réinventer le Droit dans son ensemble que nous invite à accomplir Léon DUGUIT. Il n’est pas qu’un faiseur de théorie(s) (comme celles du service public, des agents publics ou encore de l’Etat), il est – pour reprendre l’expression de CHENOT désormais consacrée – un véritable « faiseur de système » dans son sens le plus noble et mélioratif (…). DUGUIT assume en effet son rôle de guide et nous a donné à voir une nouvelle façon d’appréhender le Droit non pas tel qu’il est mais tel qu’il devrait être. Un Droit qu’il a comme réinventé en chaussant de nouvelles lunettes tel le spectateur qui verrait en deux dimensions et désormais en découvrirait – grâce à lui – une troisième. Après Léon DUGUIT, les juristes n’ont ainsi pu feindre de ne concevoir le Droit qu’à l’instar d’un artifice fictif, technique et juridique : le Droit est devenu indissociable de la Sociologie (…). Ce « droit duguiste » nous offre alors grâce à la lumière qu’y dépose avec délicatesse Mme Delphine ESPAGNO la vision renouvelée des relations existantes entre Droit, individu et collégialité ou société (…) En outre, ce que va construire le doyen de Bordeaux n’est pas – comme on le lit encore souvent – une « simple » théorie du service public mais une théorie réaliste de l’Etat par le service public ».
L’ouvrage, publié le 18 décembre 2013 pour le 85e anniversaire de la mort du doyen DUGUIT, a été réalisé grâce au soutien de SCIENCES PO Toulouse ainsi que du COLLECTIF L’UNITE DU DROIT. Il est en outre sorti en parallèle avec un second ouvrage sur l’autre géant du droit public français : Maurice HAURIOU.
Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).
Madame, Monsieur, chères & chers lectrices & lecteurs des ouvrages des Editions L’Epitoge, atelier permanent du Collectif L’Unité du Droit (Clud), tout d’abord MERCI(S) de votre fidélité à nos livres, à nos auteur.e.s et à nos quatre collections (rouge, verte, noire & violette). Les Editions l’Epitoge, fondées en 2012 par le conseil d’administration du Clud proposent désormais à la vente – grâce à la diffusion des Editions partenaires Lextenso – près d’une cinquantaine d’ouvrages dont nous sommes heureux et fiers.
Concrètement, ce sont au 25 mars 2020 :
58 ouvrages publiés ou en cours de publication(s) & de projet(s)
4 collections et 1 ouvrage « hors collection »
et surtout ….
683 auteur.e.s publié.e.s ou en cours de publication dans nos collections !
Parmi l’ensemble de ces ouvrages et de ces contributeurs, le Collectif l’Unité du Droit a décidé de publier et de mettre en ligne – en accès libre – pendant plus de deux mois, chaque jour, sur son site Internet 75 contributions et présentations et ce, afin de participer – comme d’autres maisons d’édition – à l’effort de diffusion gratuite des connaissances en ces temps de confinement.
Vous pourrez ainsi bientôt découvrir selon le calendrier et les rythmes suivants chaque jour de la semaine du 25 mars au 07 juin 2020 :
tous les mercredis : un ouvrage présenté issu de nos collections ;
tous les jeudis : une contribution mettant en avant l’histoire ou les histoires du Droit ;
tous les vendredis : un article issu de Mélanges et/ou de volumes académiques ;
tous les samedis (week-end oblige) : une mise en avant du Droit dans une ou plusieurs séries télévisées ;
tous les dimanches (en voyage) : un détour vers la Méditerranée (et le droit public) ;
tous les lundis : la mis en avant de l’un.e de nos auteur.e.s ;
tous les mardis (c’est permis !) : l’une de nos pépites sélectionnées !
En vous souhaitant de belles lectures (confinées) ! Pr. M. Touzeil-Divina Président du Collectif L’Unité du Droit
Image d’illustration issue d’une œuvre de M. Jacques Schneider (c) pour le Collectif L’Unité du Droit.
