Les Éditions L’Épitoge (www-l-epitoge.com) sont fières et heureuses de vous annoncer la naissance (septembre 2022) d’une nouvelle collection (dite blanche) consacrée au(x) droit(s) de la santé. Dirigée par les professeurs Isabelle Poirot-Mazères et Mathieu Touzeil-Divina, la collection est soutenue par le Collectif l’Unité du Droit (dont les éditions sont un atelier permanent). Les deux premiers volumes de la série célèbrent, pour le premier, 40 ans de droit(s) de la santé et au passage les 40 ans de l’Association Française de Droit de la Santé (Afds) et pour le second les inspirations parallèles entre Hôpital et Université.

Cet ouvrage est le deuxième
issu de la collection « Droit(s) de la santé ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume II : Hôpital & Université : inspirations parallèles ?

La présente publication a reçu le soutien des laboratoires Imh (Université Toulouse 1 Capitole) & Ades (Cnrs & Université Aix-Marseille) ainsi que du Collectif L’Unité du Droit. Sortie : le 30 septembre 2022
lors de la journée d’étude(s) du Master Droit de la Santé
de l’Université Toulouse I Capitole

– Auteur :  Collectif 
Dir. Arnaud Lami
Isabelle Poirot-Mazères
Mathieu Touzeil-Divina
& Vincent Vioujas

– Nombre de pages : 182

– Sortie : octobre 2022

– Prix : 33 €

– tirage : 300 exemplaires

– ISBN / EAN : 979-10-92684-58-2 /
9791092684582

– ISSN : en cours

Mots-Clefs : hôpital – Université – études – réformes – service public – établissements publics – CHU

Présentation :

Le présent ouvrage est issu d’un cycle de colloques, organisé en deux journées distinctes (Toulouse, 01 octobre 2021 & Marseille, 03 décembre 2021) dans un souci de pluridisciplinarité. En effet, après la signature des accords dits du Ségur de la santé et à la suite de la Loi dite Rist, alors que les mondes universitaires et hospitaliers connaissent d’importants bouleversements et questionnements (à l’instar de ceux provoqués par l’adoption de la Loi dite Lpr pour l’Université en décembre 2020), il a paru opportun de les confronter.

L’évocation des liens entre hôpital et Université fait en effet immédiatement penser à l’organisation mise en place à partir des ordonnances Debré de 1958 créant les centres hospitaliers universitaires (Chu), investis d’une triple mission de soins, d’enseignement et de recherche. Longtemps synonymes de progrès médical et symboles de l’excellence française, ces derniers semblent aujourd’hui rencontrer des difficultés qui ont conduit, à plusieurs reprises, la Cour des comptes à évoquer un « essoufflement » du modèle et à questionner sa pérennité. S’il ne contient aucune disposition spécifique sur le sujet, le plan « Ma Santé 2022 », présenté par le Président de la République en septembre 2018 et dont les dernières ordonnances d’application ont été adoptées au printemps 2021, insiste en revanche sur l’importance de la formation des professionnels de la santé dans la démarche d’adaptation du système de santé aux enjeux de demain. Le titre I^er de la loi du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé porte ainsi sur le décloisonnement des parcours de formation. Les mesures qui y figurent s’inscrivent dans le prolongement de réformes déjà entreprises au cours des dernières années ayant profondément redessiné le contour de ces formations et, de ce fait, les relations entre établissements de santé et établissements d’enseignement supérieur dans le contexte « d’universitarisation » de certaines d’entre elles. Par ailleurs, hôpital et Université se rejoignent aussi en tant qu’établissements publics ayant pour trait commun d’avoir été soumis à d’incessants changements au cours des dernières années : loi dite Lru du 10 août 2007 et loi dite Hpst du 21 juillet 2009, loi dite Esr du 22 juillet 2013 et loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016, ordonnance du 12 décembre 2018 relative à l’expérimentation de nouvelles formes de rapprochement, de regroupement ou de fusion des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et loi du 24 juillet 2019, etc.  Et si l’hôpital et l’université n’étaient pas seulement des partenaires naturels, mais également des sources d’inspiration réciproques ?

Table des matières

Première partie :
des institutions traversées
par des mouvements parallèles ?

Des transformations des institutions de service public : Hôpital & Université

Par Isabelle Poirot-Mazères & Mathieu Touzeil-Divina

De la structuration interne (pôles & composantes)

par Vincent Vioujas

Soins, enseignement, recherche : quelle logique territoriale ?

par Jean-Marie Pontier

Les regroupements d’établissements à l’Université & à l’Hôpital :

de la coopération à la fusion ?

par Philippe Raimbault & Sophie Théron

Hôpital & Université : quelles démocraties ?

par Arnaud Lami

Les libertés & l’autonomie des établissements en mouvement

par Delphine Espagno-Abadie

Des mutations de l’Hôpital & de l’Université : pour quelle(s) déontologie(s) ?

par Jacques Lagarrigue & Didier Truchet

Seconde partie :
professions de Santé & d’Université
autour du modèle Chu ?

Évaluer les processus d’évaluation à l’Université

par Pauline Türk

La réforme des études de santé

par Isabelle Poirot-Mazères & Norbert Telmon

Les réformes hospitalières & académiques :
l’intégration universitaire des formations paramédicales

par Stéphane Le Bouler

Le statut des praticiens hospitaliers et universitaires est-il toujours adapté ?

par Arnaud Lami & Vincent Vioujas

Le modèle français des Centres Hospitaliers & Universitaires

par Johanne Saison

Le Chu & ses relations avec l’Université

par Sébastien Bernard

Portraits-hommages conclusifs entre Hôpitaux & Universités

par Mathieu Touzeil-Divina