Archives de catégorie Dernières publications

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Hôpital & Université

Les Éditions L’Épitoge (www-l-epitoge.com) sont fières et heureuses de vous annoncer la naissance (septembre 2022) d’une nouvelle collection (dite blanche) consacrée au(x) droit(s) de la santé. Dirigée par les professeurs Isabelle Poirot-Mazères et Mathieu Touzeil-Divina, la collection est soutenue par le Collectif l’Unité du Droit (dont les éditions sont un atelier permanent). Les deux premiers volumes de la série célèbrent, pour le premier, 40 ans de droit(s) de la santé et au passage les 40 ans de l’Association Française de Droit de la Santé (Afds) et pour le second les inspirations parallèles entre Hôpital et Université.

Cet ouvrage est le deuxième
issu de la collection « Droit(s) de la santé ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume II : Hôpital & Université : inspirations parallèles ?

La présente publication a reçu le soutien des laboratoires Imh (Université Toulouse 1 Capitole) & Ades (Cnrs & Université Aix-Marseille) ainsi que du Collectif L’Unité du Droit. Sortie : le 30 septembre 2022
lors de la journée d’étude(s) du Master Droit de la Santé
de l’Université Toulouse I Capitole

– Auteur :  Collectif 
Dir. Arnaud Lami
Isabelle Poirot-Mazères
Mathieu Touzeil-Divina
& Vincent Vioujas

– Nombre de pages : 182

– Sortie : octobre 2022

– Prix : 33 €

– tirage : 300 exemplaires

– ISBN / EAN : 979-10-92684-58-2 /
9791092684582

– ISSN : en cours

Mots-Clefs : hôpital – Université – études – réformes – service public – établissements publics – CHU

Présentation :

Le présent ouvrage est issu d’un cycle de colloques, organisé en deux journées distinctes (Toulouse, 01 octobre 2021 & Marseille, 03 décembre 2021) dans un souci de pluridisciplinarité. En effet, après la signature des accords dits du Ségur de la santé et à la suite de la Loi dite Rist, alors que les mondes universitaires et hospitaliers connaissent d’importants bouleversements et questionnements (à l’instar de ceux provoqués par l’adoption de la Loi dite Lpr pour l’Université en décembre 2020), il a paru opportun de les confronter.

L’évocation des liens entre hôpital et Université fait en effet immédiatement penser à l’organisation mise en place à partir des ordonnances Debré de 1958 créant les centres hospitaliers universitaires (Chu), investis d’une triple mission de soins, d’enseignement et de recherche. Longtemps synonymes de progrès médical et symboles de l’excellence française, ces derniers semblent aujourd’hui rencontrer des difficultés qui ont conduit, à plusieurs reprises, la Cour des comptes à évoquer un « essoufflement » du modèle et à questionner sa pérennité. S’il ne contient aucune disposition spécifique sur le sujet, le plan « Ma Santé 2022 », présenté par le Président de la République en septembre 2018 et dont les dernières ordonnances d’application ont été adoptées au printemps 2021, insiste en revanche sur l’importance de la formation des professionnels de la santé dans la démarche d’adaptation du système de santé aux enjeux de demain. Le titre Ier de la loi du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé porte ainsi sur le décloisonnement des parcours de formation. Les mesures qui y figurent s’inscrivent dans le prolongement de réformes déjà entreprises au cours des dernières années ayant profondément redessiné le contour de ces formations et, de ce fait, les relations entre établissements de santé et établissements d’enseignement supérieur dans le contexte « d’universitarisation » de certaines d’entre elles. Par ailleurs, hôpital et Université se rejoignent aussi en tant qu’établissements publics ayant pour trait commun d’avoir été soumis à d’incessants changements au cours des dernières années : loi dite Lru du 10 août 2007 et loi dite Hpst du 21 juillet 2009, loi dite Esr du 22 juillet 2013 et loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016, ordonnance du 12 décembre 2018 relative à l’expérimentation de nouvelles formes de rapprochement, de regroupement ou de fusion des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et loi du 24 juillet 2019, etc.  Et si l’hôpital et l’université n’étaient pas seulement des partenaires naturels, mais également des sources d’inspiration réciproques ?

Table des matières

Première partie :
des institutions traversées
par des mouvements parallèles ?

Des transformations des institutions de service public : Hôpital & Université

Par Isabelle Poirot-Mazères & Mathieu Touzeil-Divina

De la structuration interne (pôles & composantes)

par Vincent Vioujas

Soins, enseignement, recherche : quelle logique territoriale ?

par Jean-Marie Pontier

Les regroupements d’établissements à l’Université & à l’Hôpital :

de la coopération à la fusion ?

par Philippe Raimbault & Sophie Théron

Hôpital & Université : quelles démocraties ?

par Arnaud Lami

Les libertés & l’autonomie des établissements en mouvement

par Delphine Espagno-Abadie

Des mutations de l’Hôpital & de l’Université : pour quelle(s) déontologie(s) ?

par Jacques Lagarrigue & Didier Truchet

Seconde partie :
professions de Santé & d’Université
autour du modèle Chu ?

Évaluer les processus d’évaluation à l’Université

par Pauline Türk

La réforme des études de santé

par Isabelle Poirot-Mazères & Norbert Telmon

Les réformes hospitalières & académiques :
l’intégration universitaire des formations paramédicales

par Stéphane Le Bouler

Le statut des praticiens hospitaliers et universitaires est-il toujours adapté ?

par Arnaud Lami & Vincent Vioujas

Le modèle français des Centres Hospitaliers & Universitaires

par Johanne Saison

Le Chu & ses relations avec l’Université

par Sébastien Bernard

Portraits-hommages conclusifs entre Hôpitaux & Universités

par Mathieu Touzeil-Divina

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

40 ans de droit(s) de la santé

Les Éditions L’Épitoge (www-l-epitoge.com) sont fières et heureuses de vous annoncer la naissance (septembre 2022) d’une nouvelle collection (dite blanche) consacrée au(x) droit(s) de la santé. Dirigée par les professeurs Isabelle Poirot-Mazères et Mathieu Touzeil-Divina, la collection est soutenue par le Collectif l’Unité du Droit (dont les éditions sont un atelier permanent). Les deux premiers volumes de la série célèbrent, pour le premier, 40 ans de droit(s) de la santé et au passage les 40 ans de l’Association Française de Droit de la Santé (Afds) et pour le second les inspirations parallèles entre Hôpital et Université.

Cet ouvrage est le premier
issu de la collection « Droit(s) de la santé ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume I :
Quarante ans de droit(s) de la santé

– Auteur :        Collectif 
Dir. Isabelle Poirot-Mazères
& Mathieu Touzeil-Divina

– Nombre de pages : 488

– Sortie : octobre 2022

– Prix : 40 €

– tirage : 300 exemplaires

– ISBN / EAN : 979-10-92684-57-5 /
9791092684575

– ISSN : en cours

Mots-Clefs : Droit(s) de la santé – 40 ans – AFDS – acteurs – droits – politiques

Présentation :

L’Afds a 40 ans, un bel âge, où s’estompent les tâtonnements ou emballements de la jeunesse avec tout entiers conservés les enthousiasmes de la recherche et les impatiences de la découverte.

En ces 40 ans, qu’est le système de santé devenu, et avec lui les principes qui le fondent et les règles qui l’organisent ? Institutions, politiques, relations, il n’est nul domaine du droit de la santé que ces quatre décennies n’aient transformé, la dernière marquée par une crise dont on peine encore, si l’on en pressent l’importance, à prendre la mesure des effets. Pourtant, la santé était déjà et, avant même 1982, ce chantier maintes fois décrit et décrié, ballotté de réformes en incitations à transformations, d’appels à la modernisation en injonctions à la simplification. Les universitaires se sont depuis aussi longtemps penchés sur ces évolutions, celles des organisations et des acteurs comme celles du droit de la santé, construit progressivement au cours de ces 40 ans. Mais qu’en livrent les professionnels de la santé, juristes et praticiens, confrontés quotidiennement au fonctionnement des établissements et des services, à l’application des règles et des droits, aux contestations et contentieux ?

Ces 40 ans nous sont apparus comme l’occasion de donner la parole, ou plutôt ici la plume, à des juristes en droit de la santé ainsi qu’à différents acteurs emblématiques du système de santé, sur un thème de leur choix, revenant sur les évolutions et transformations de celui-ci, comme du droit qui lui est appliqué depuis 40 ans. Sans surprise et opportunément, les regards sont différents et les analyses modulées. Mais chacun d’eux, à éclairer passé et présent, dessine aussi des points de fuite, ouvrant la perspective.

Table des matières

Avant-propos par Didier Truchet

Première partie :
Droit(s)

Quelques observations sur la contribution de l’Afds
à la promotion du droit international de la santé

par Michel Bélanger

Le cancer, acteur majeur dans la construction du droit des personnes malades

par Claudine Bergoignan-Esper

Le droit de la santé : lieu de convergence des dynamiques juridiques et sociales

par Christian Byk

Le droit de la santé animale en mouvement

par Maud Cintrat

Le développement du droit de la sante : retour sur une prophétie

par Louis Dubouis

Droit de l’environnement & droit de la santé, une convergence obligée

par Christian Huglo

La démocratisation du droit de la santé : de la tradition à la modernité

par Arnaud Lami

Responsabilité civile & déontologie

par Caroline Lantero

De quelques réflexions personnelles
sur les limites du droit pénal dans le domaine de la santé

par Aude Le Guilcher

Quarante ans !

par Gérard Mémeteau

L’évolution du droit de la recherche médicale

par Emmanuelle Rial-Sebbag

Les choses des hommes & la vie des hommes

par Pierre Sargos

De la « chirurgie légale » au(x) « droit(s) de la santé » via les médecines légales (1522-2022) :
cinq siècles d’interdisciplinarité académique à la française

par Mathieu Touzeil-Divina

Le secret médical au cœur des mutations sociétales : les enjeux ordinaux

par Anne-Marie Trarieux & Marie de Cordoüé

40 ans de droit de la santé publique à travers le Mémento Dalloz

par Vincent Vioujas

Deuxième partie :
Acteurs

La sage-femme, une femme comme une autre ?

par Christine Amiel

L’évolution des relations entre l’État régulateur & l’industrie du médicament
à travers le prisme du droit positif

par Marianne Bardant

Tribune. Dans quelle mesure le secteur privé lucratif peut-il légitimement
participer au service public de la santé en France ?

par Nicolas Carrié

La nécessaire réingénierie du décret infirmier au regard de la crise du Covid

par Grégory Caumes

Réglementation du dispositif médical : le constat d’une évolution complexe
et constante entre cadre européen et régulation nationale

par Carine Faudon-Hubner

La collaboration de l’Ars & du préfet en temps de crise :
apports théoriques et retour d’expérience

par Joris Jonon

Cadre législatif des pharmacies dites « à usage intérieur » : 40 ans d’évolution

par François Locher

Une Assurance Maladie et son réseau toujours volontaire …
pour transformer le système de santé !

par Catherine Pelletier & Jean-Claude Barbot

Les règles de financement des établissements et services
assurant le service public hospitalier

par Antoine Perrin

L’intérêt du droit souple dans la délégation polaire
pour un établissement public de santé

par Isabelle Souplet-Vanpouille & Rodolphe Bourret

De la déjudiciarisation des litiges :
pratique de l’assureur en responsabilité civile médicale

par Catherine Stephan-Berthier

L’hôpital & le droit : de l’îlot au territoire

par Frédéric Valletoux

Le référent laïcité, une nouvelle figure pour la fonction publique hospitalière ?

par Pierre Villeneuve

Troisième partie :
Politique(s)

De quel système de santé aurons-nous besoin dans les 20 prochaines années ?

par Laurent Chambaud

Enjeux éthiques lors de la crise sanitaire Covid-19

par Jean-François Delfraissy & Pierre-Henri Duée

40 ans d’évolution du droit de la santé avec le numérique & l’intelligence artificielle.
de la loi informatique et liberté de 1978 à la loi de bioéthique de 2021

par Anne-Marie Duguet

Le format des organisations :
quarante années de réflexions & de réformes hospitalières

par Marc Dupont

Pendant 40 ans, la territorialisation et les coopérations entre les acteurs
ont été une constante de l’évolution de notre système de santé

par Claude Évin

La santé fait sa révolution

par Jean-Louis Fraysse

Pour un service public de santé

par Lamine Gharbi

Prévenir les conflits d’intérêts en santé :
un intérêt à partager, un objectif à poursuivre

par Jacques Lagarrigue

L’urgence sanitaire à l’épreuve du respect des droits fondamentaux :
lutte contre la
Covid-19 & protection des données personnelles

par Fabrice Mattatia

Santé publique & sécurité civile.
Des politiques publiques au service de la protection de la population

par Xavier Prétot

La réforme des études de santé répond-elle aux besoins et aux attentes ?
Quels enjeux ? Quelles méthodes ? Quels objectifs ?

par Jean Sibilia

Solidarité, qualité & savoir-faire,
des raisons d’espérer dans la crise

par Michel Tsimaratos

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Léon Duguit : de la Sociologie & du Droit

Cet ouvrage est le deuxième
issu de la collection « Histoire(s) du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume II :
Léon Duguit :
de la Sociologie
& du Droit

Delphine Espagno

– Nombre de pages : 198

– Sortie : décembre 2013

– Prix : 39 €

  • ISBN / EAN : 978-2-9541188-6-4 /9782954118864
  • ISSN : 2272-2963

      

Présentation :

L’ouvrage que nous propose aujourd’hui Mme Delphine ESPAGNO, (…) est peut-être la plus belle des invitations qui ait été écrite afin d’inciter le lecteur, citoyen et / ou juriste, à comprendre la pensée du doyen de Bordeaux (…). Léon DUGUIT méritait effectivement [les présents] ouvrage et hommage (…) car le doyen, comme Jean-Jacques ROUSSEAU avant lui (…), a longtemps été et est encore souvent présenté soit comme un marginal de la pensée juridique, soit est même dédaigné de façon méprisante comme si sa qualité de juriste lui était déniée. HAURIOU, nous rappelle l’auteure, ira même ainsi jusqu’à affubler DUGUIT d’être un « anarchiste de la chaire » ce qui n’avait manifestement pas totalement déplu à ce dernier ! Car, ce que rappelle Mme ESPAGNO dès son introduction, c’est bien une nouvelle manière de penser et de réinventer le Droit dans son ensemble que nous invite à accomplir Léon DUGUIT. Il n’est pas qu’un faiseur de théorie(s) (comme celles du service public, des agents publics ou encore de l’Etat), il est – pour reprendre l’expression de CHENOT désormais consacrée – un véritable « faiseur de système » dans son sens le plus noble et mélioratif (…). DUGUIT assume en effet son rôle de guide et nous a donné à voir une nouvelle façon d’appréhender le Droit non pas tel qu’il est mais tel qu’il devrait être. Un Droit qu’il a comme réinventé en chaussant de nouvelles lunettes tel le spectateur qui verrait en deux dimensions et désormais en découvrirait – grâce à lui – une troisième. Après Léon DUGUIT, les juristes n’ont ainsi pu feindre de ne concevoir le Droit qu’à l’instar d’un artifice fictif, technique et juridique : le Droit est devenu indissociable de la Sociologie (…). Ce « droit duguiste » nous offre alors grâce à la lumière qu’y dépose avec délicatesse Mme Delphine ESPAGNO la vision renouvelée des relations existantes entre Droit, individu et collégialité ou société (…) En outre, ce que va construire le doyen de Bordeaux n’est pas – comme on le lit encore souvent – une « simple » théorie du service public mais une théorie réaliste de l’Etat par le service public ».

L’ouvrage, publié le 18 décembre 2013 pour le 85e anniversaire de la mort du doyen DUGUIT, a été réalisé grâce au soutien de SCIENCES PO Toulouse ainsi que du COLLECTIF L’UNITE DU DROIT. Il est en outre sorti en parallèle avec un second ouvrage sur l’autre géant du droit public français : Maurice HAURIOU.

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Miscellanées Maurice Hauriou

Cet ouvrage est le premier
issu de la collection « Histoire(s) du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume I :
Miscellanées Maurice Hauriou

Ouvrage collectif
(Direction Mathieu Touzeil-Divina)

– Nombre de pages : 388

– Sortie : décembre 2013

– Prix : 59 €

  • ISBN / EAN : 978-2-9541188-5-7 / 9782954118857
  • ISSN : 2272-2963

      

Présentation :

Le projet de réunir dans un ouvrage publié des morceaux choisis ou Miscellanées parmi l’œuvre du doyen HAURIOU (1856-1929) coïncide avec la (re)découverte de sa sépulture (à Nonac en Charente) au moment où elle allait rejoindre l’indifférence d’un caveau municipal. La présente sélection est alors construite en trois parties : elle contient d’abord des extraits d’œuvres méconnues du maître (I) à l’instar de ce témoignage sur « les idées de M. DUGUIT » paru en 1911 au Recueil de Législation de Toulouse ; de l’article « le droit naturel et l’Allemagne » paru en 1918 dans le Correspondant. Ensuite, l’ouvrage propose la réimpression in extenso d’œuvres fondatrices (II) mais peu accessibles sur support papier et parfois mal connues. Ainsi en est-il de l’article mythique sur « la formation du droit administratif » paru en 1892 à la Revue générale d’administration puis en 1897 sous sa forme plus connue au Répertoire BEQUET. De même, pourra-t-on relire « la théorie de l’Institution et de la Fondation » paru en 1925 aux Cahiers de la nouvelle journée et « le pouvoir, l’ordre, la liberté et les erreurs des systèmes objectivistes » paru en 1928 dans la Revue de métaphysique et de morale. Enfin, les Miscellanées HAURIOU proposent également une sélection d’extraits d’œuvres cardinales (III) et ce, parmi les 370 notes d’arrêts du doyen de Toulouse publiées au Recueil SIREY entre 1892 et 1929.

Participent à cette « aventure HAURIOU » : Yann AGUILA, Jacques ARRIGHI DE CASANOVA, Emmanuel AUBIN, Karine BALA, Xavier BIOY, Elise CARPENTIER, Jean-Marie DENQUIN, Gilles J. GUGLIELMI, Hélène HOEPFFNER, Geneviève KOUBI, Valérie LASSERRE, Arnaud DE NANTEUIL, Benjamin RICOU, Julia SCHMITZ, Bertrand SEILLER, Jean-Gabriel SORBARA, Bernard STIRN, Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Amaury VAUTERIN, Katia WEIDENFELD ainsi que des jeunes chercheurs en droit public.

L’ouvrage, officiellement présenté au public le 12 mars 2014 pour le 85e anniversaire de la mort du doyen de Toulouse et initié par le professeur TOUZEIL-DIVINA, a été réalisé grâce au soutien du COLLECTIF L’UNITE DU DROIT. Il a été publié en parallèle avec un second ouvrage sur l’autre géant du droit public français : Léon DUGUIT.

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Almanach juridique & perpétuel du Collectif L’Unité du Droit

Cet ouvrage est le quatrième
issu de la collection « Académique ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume IV :
Almanach juridique & perpétuel
du Collectif L’Unité du Droit

Ouvrage collectif
(Direction Mathieu Touzeil-Divina
& Pierre Larvol)

– Nombre de pages : 210

– Sortie : juin 2016

– Prix : 25 €

  • ISBN / EAN : 979-10-92684-16-2 / 9791092684162
  • ISSN : 2262-8630

L’ouvrage est présenté ICI
de façon imagée & détaillée !

      

 

Mots-Clefs : Almanach – Collectif L’Unité du Droit – Laboratoire Méditerranéen de Droit Public – Costumes juridiques – Robe d’audience – Uniformes – Etudiants – Anecdotes – droit public – droit privé – droit international – Grands juristes – grands arrêts.
Présentation :

L’Unité du Droit n’est pas réductible ou synonyme d’unicité. Bien au contraire, elle célèbre et incarne l’Unité dans la diversité. C’est précisément cette « Unité juridique » dans la diversité quotidienne des visages et des costumes du Droit que le présent opus célèbre.

Outre un almanach perpétuel qui offre pour chaque jour de l’année une information juridique (un anniversaire de naissance ou de décès d’un célèbre juriste, celui d’une « affaire » ou d’un « grand arrêt », etc.), notre almanach – qui se veut perpétuel ou permanent – et non pour la seule année en cours – permettra à chaque juriste d’admirer les différents costumes, uniformes et visages du Droit en France comme parfois à l’étranger.

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Voyages en Unité(s) juridique(s) pour les dix années du Collectif l’Unité du Droit

Cet ouvrage est le deuxième
issu de la collection « Académique ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume II :
Voyages en Unité(s) juridique(s)
pour les dix années du Collectif l’Unité du Droit

Ouvrage collectif
(Direction Mathieu Touzeil-Divina & Morgan Sweeney
Fabrice Gréau, Josépha Dirringer & Benjamin Ricou)

– Nombre de pages : 392

– Sortie : juillet 2015

– Prix : 69 €

  • ISBN / EAN : 979-10-92684-09-4 / 9791092684094
  • ISSN : 2262-8630

      


Présentation :

Fondé le 13 mars 2004 (pour le bicentenaire de la Loi du 22 ventôse an XII instituant nos Facultés de droit), le Collectif L’Unité du Droit (CLUD) a pour vocation de rassembler des juristes convaincus du nécessaire rapprochement des droits et de leurs enseignements dans une « Unité » et non dans leurs seules spécificités. Le Collectif cherche à lutter contre le cloisonnement académique des matières et des branches du Droit par un dialogue constant instauré – non entre spécialistes d’un même ensemble et tous universitaires mais – entre théoriciens, universitaires, praticiens, politiques, citoyens, etc. En dix années d’activités, le CLUD a provoqué plusieurs rencontres (colloques, séminaires, Université d’été, etc.), organisé de nombreuses manifestations (symposiums, « 24 heures du Droit », conférences, etc.), participé à la création, à la critique et parfois à la contestation « du » Droit et permis et encouragé la publication d’une vingtaine d’ouvrages aux éditions l’EPITOGE. Voilà pourquoi, fort de ces expériences et comme un cadeau d’anniversaire, le CLUD propose-t-il de présenter son « best-of » ou échantillonnage de dix années d’existence et de travaux, de participations et de pro-positions en faveur ou à propos de l’Unité du / des droit(s) et de son enseignement. La première partie du livre est ainsi relative à des réflexions sur la notion même d’Unité (I). Elle est suivie de l’examen de plusieurs de ses manifestations à travers l’exemple du droit des travailleurs (II), de la Justice, de l’Egalité et des libertés (III) ainsi que des notions de pouvoirs et de services publics, de contrat et de responsabilité (IV). Enfin, ce sont quelques-unes des actions concrètes du CLUD qui sont exposées (V). L’opus contient des contributions des membres de l’association mais aussi de personnalités des mondes juridique, politique et académique qui lui ont fait confiance ; merci en ce sens à Mme la Garde des Sceaux C. TAUBIRA, à M. le président J-L. DEBRÉ, à MM. les présidents J-M. SAUVÉ et B. STIRN ainsi qu’à Mme la députée M. KARAMANLI. Bon voyage en notre compagnie & en Unité(s) du ou des Droits !

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

RMDP X : l’Arbre, l’Homme & le(s) droit(s)

Cet ouvrage est le dixième issu de la collection
« Revue Méditerranéenne de Droit Public (RM-DP) ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume X :
L’Arbre, l’Homme

& le(s) droit(s)

ouvrage célébrant le 65e anniversaire
de la parution de L’Homme qui plantait des arbres
de Jean Giono & réalisé en hommage
au professeur Jean-Claude Touzeil.

Ouvrage collectif
(dir. Laboratoire Méditerranéen de Droit Public
& Mathieu Touzeil-Divina)

Nombre de pages : 374

Sortie : avril 2019

Prix : 39 €

-ISBN  / EAN :
979-10-92684-34-6 / 9791092684346

-ISSN :
2268-9893

Mots-Clefs : Arbre – Forêt – Unité du Droit – Droit privé – droit public – droit international – Méditerranée – Italie – Jean Giono – droit comparé – Personnification juridique – Protection environnementale – Service public – Santé – Collectif L’Unité du Droit.

Présentation :

« Vivre comme un arbre, seul et libre ; Vivre en frères comme les arbres d’une forêt » : c’est par ces mots du poète Nâzim Hikmet que commençait le dernier numéro de la Revue Méditerranéenne de Droit Public (Rmdp) consacrée aux Libertés en Méditerranée.

C’est – cette fois – directement à l’Arbre et à ses droits que le présent ouvrage est dédié. Guidés par le personnage d’Elzéard Bouffier imaginé par Jean Giono, les contributeurs du présent numéro, symboliquement publié lors du 65e anniversaire de la publication de L’homme qui plantait des arbres, ont cherché à analyser et parfois à reconnaître les liens unissant les Hommes aux Arbres par le biais du ou des droit(s).

Il s’agit donc évidemment de forêts (de service public et de son régime si singulier depuis l’Ancien Régime) mais aussi de droit(s) potentiellement propre(s) de l’Arbre en tant que tel. Objet ou sujet juridique (avec des propositions de personnification et de protection(s)) selon les auteurs, bien public ou privé, commun et/ou approprié, l’Arbre est ici envisagé entre Droit(s), écorce(s), racine(s), paysage(s), affouage(s), santé(s), eau(x) & normes ! L’Arbre est aussi perçu et présenté ici comme un lien social luttant contre la désertification rurale (ce que l’action d’Elzéard Bouffier a précisément matérialisé) et comme un instrument puissant de la Fraternité et même de la Vie et ce, pour tous les promeneurs des forêts en France mais aussi (et surtout) en Méditerranée. En témoigne, au fil des présentes pages, un exposé de vingt-trois essences endémiques.

Y ont contribué, depuis les différentes branches de l’Unité juridique et les rives de la Méditerranée : Julien Bétaille, Philippe Billet, Fabrice Bin, Clothilde Blanchon, Maxime Boul, Marie Eude, Marine Fassi de Magalhaes, Juliette Gaté, Sylvie & Aline Giono, Laëtitia Guilloud-Colliat, Marie-Angèle Hermitte, Carlo Iannello, Arnaud Lami, Jacques Liagre, Hussein Makki, Raphaël Maurel, Jacques Mény, Eric Naim-Gesbert, Loïc Peyen, Jean-Marie Pontier, Rémi Radiguet, Jean-Claude Ricci, Julia Schmitz, Antoine Touzain & Mathieu Touzeil-Divina.

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Le droit public du travail

Cet ouvrage, paru en janvier 2016,
est le quatorzième

issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XIV :
Le droit public du travail

Ouvrage collectif

Direction P. Esplugas-Labatut
C-A. Dubreuil & M. Morand

– Nombre de pages : 184 pages

– Sortie : 18 décembre 2015 / 2016

– Prix : 39 €

– ISBN  / EAN : 979-10-92684-11-7 / 9791092684117

– ISSN : 2259-8812

 

Présentation :

Le droit public du travail est une matière émergente.

Traditionnellement, le droit applicable aux agents du secteur public était étudié sous l’angle du droit de la fonction publique. Ce prisme ne correspond plus à la réalité contemporaine.

Tout d’abord, le droit applicable aux agents du secteur public ne se réduit pas nécessairement au droit de la fonction publique. Les entreprises publiques ou opérateurs publics emploient en effet des personnels soumis à un régime de droit du travail spécifique.

Ensuite, au sein même des administrations de l’Etat et des collectivités territoriales, le régime n’est pas toujours, loin s’en faut, celui de la fonction publique.

Enfin, ce régime de fonction publique ne répond plus au modèle unitaire pensé à l’origine. Il est donc nécessaire d’explorer une nouvelle matière qui est le droit public du travail.

Les actes de ce colloque sont le fruit d’une rencontre entre universitaires et praticiens afin de mieux identifier le droit public du travail encore aujourd’hui mal connu.

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

La parole défaillante

Cet ouvrage forme le vingt-sixième
volume issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XXVI :
La parole défaillante.
L’homme du droit
au cœur du roman moderne

[Dostoïevski, Flaubert,
Camus, Melville]

Richard H. Weisberg

© 1984 by Yale University / Originally published
by Yale University Press sous le titre
The Failure of the Word

Préface : Philippe Ségur

Traduction : Françoise Michaut

– Nombre de pages : 206

– Sortie : avril 2019

– Prix : 29 €

-ISBN  / EAN : 979-10-92684-32-2
/ 9791092684322

-ISSN : 2259-8812

Mots-Clefs : Droit & Littérature – Romans – Parole – Ressentiment – Justice – Dostoïevski – Flaubert – Camus – Melville – Formes et formalisme –

Présentation :

Les Editions l’Epitoge vous proposent la traduction en français d’un ouvrage exceptionnel: celui du chef de file du courant américain Droit & Littérature paru (pour sa première édition en anglais aux Presses de l’Université de Yale (1984)) sous le titre The Failure of the Word. Il a pour auteur, Richard H. Weisberg, fondateur de la revue Law and Literature, Professor of Constitutional Law à la Cardozo School of Law de Yeshiva University.

Partant de Nietzsche et de Scheller, Richard H. Weisberg explore à travers l’analyse d’œuvres ayant pour auteurs Dostoïevski, Flaubert, Camus et Melville, comment un discours d’une grande séduction formelle peut se faire le véhicule d’une parole empoisonnée par le ressentiment. Deux questions en surplomb apparaissent alors : ce mécanisme n’aurait-il pas joué un rôle majeur dans l’incapacité de l’Europe à empêcher la survenue de la Shoah et cette littérature ne serait-elle pas le reflet d’une société profondément malade ? Le juriste, très précisément, reçoit une invitation à méditer sur les pièges que peut receler le formalisme juridique.

Après avoir débuté ses études de littérature française et comparée à l’Université Brandeis, Richard H. Weisberg a obtenu un doctorat en littérature française et comparée de l’Université Cornell et un doctorat en droit à l’Ecole de droit de l’Université Columbia. Il a enseigné la littérature française et comparée à l’Université de Chicago, avant de pratiquer le droit à Paris et à New York et de l’enseigner à la Cardozo School of Law. Il y est devenu une figure emblématique du courant Droit & Littérature, qui a acquis aujourd’hui une ampleur internationale et dont il a assuré le rayonnement en créant les Cardozo Studies in Law and Literature, qui devaient devenir Law and Literature. Il est l’auteur, entre autres, de Poethics and Other Strategies of Law and Literature (1992) et Vichy Law and the Holocaust in France (1998) [traduit en français].

© 1984 by Yale University / Originally published
by Yale University Press sous le titre
The Failure of the Word


Nota Bene
:
le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Traité des nouveaux droits de la Mort (2 vol.)

Ce Traité, paru en novembre 2014,
compose les onzième & douzième volumes
issus de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XI : Traité des nouveaux droits de la Mort
Vol I. La Mort, activité(s) juridique(s)

Ouvrage collectif
(Direction Mathieu Touzeil-Divina,
Magali Bouteille-Brigant & Jean-François Boudet)

– Sortie : 02 novembre 2014
– 430 pages
– Prix : 69 €

  • ISBN : 979-10-92684-05-6
  • ISSN : 2259-8812

 

Volume XII : Traité des nouveaux droits de la Mort
Tome II – La Mort, incarnation(s) cadavérique(s)

Ouvrage collectif
(Direction Mathieu Touzeil-Divina,
Magali Bouteille-Brigant & Jean-François Boudet)

– Sortie : 02 novembre 2014
– 448 pages
– Prix : 69 €

  • ISBN : 979-10-92684-06-3
  • ISSN : 2259-8812

Présentation :

« « Il ne suffit (…) pas au jurisconsulte de se préoccuper des vivants » affirme Gabriel Timbal dans l’introduction à sa célèbre (et controversée) thèse sur la condition juridique des morts (1903). Le Droit – ou plutôt les droits – s’intéressent en effet à toutes les activités humaines et sociétales. « L’objet du Droit, c’est l’homme » expliquait déjà en ce sens le doyen Foucart. Il importait donc de s’intéresser de la façon la plus exhaustive possible et ce, à travers le prisme de l’Unité du / des droit(s) à la matérialisation positive du ou des droit(s) relatif(s) à la Mort. A cette fin, les trois porteurs du Traité des nouveaux droits de la Mort ont réuni autour d’eux des juristes publicistes, privatistes et historiens mais aussi des praticiens du funéraire, des médecins, des anthropologues, des sociologues, des économistes, des artistes et des musicologues. Tous ont alors entrepris de présenter non seulement l’état positif des droits (publics et privés) nationaux concernant la Mort, le cadavre & les opérations funéraires mais encore des éléments d’histoire, de droit comparé et même quelques propositions normatives prospectives. Et si l’opus s’intitule Traité des « nouveaux » droits de la Mort, c’est qu’effectivement l’activité funéraire et le phénomène mortel ont subi depuis quelques années des mutations cardinales (statut juridique du cadavre, mort à l’hôpital, tabous persistants et peut-être même amplifiés devant le phénomène, service public des pompes funèbres, activité crématiste, gestion des cimetières, « prix » de la Mort, place et représentation de celle-ci et de nos défunts dans la société, rapports aux religions, professionnalisation du secteur funéraire, etc.). Matériellement, le Traité des nouveaux droits de la Mort se compose de deux Tomes : le premier envisage la Mort et ses « activités juridiques » et le second la Mort et ses « incarnations cadavériques » ».

Nota Bene : le présent ouvrage sera diffusé par les Editions Lextenso. Vous pourrez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).