Voici la 57e publication offerte dans le cadre des 75 jours confinés des Editions L’Epitoge. Il s’agit d’une présentation du 22e livre de nos Editions dans la collection L’Unité du Droit, publiée depuis 2012.
Cet ouvrage forme le vingt-deuxième
volume issu de la collection « L’Unité du Droit ».
En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :
Volume XXII :
Du discours sur l’office
de la Cour de cassation.
Contribution à l’analyse réaliste
de la justice française
Premier prix de thèse de l’Unité du Droit – 2018
Auteur :
Jean-Benoist Belda
Préface : M. le Premier Président Bertrand Louvel
Postface : M. le Professeur Rémy Cabrillac
Avant-propos des professeurs Daniel Mainguy
& Alexandre Viala
– Nombre de pages : 348
– Sortie : juillet 2018
– Prix : 49 €
– ISBN / EAN : 979-10-92684-31-5
/ 9791092684315
– ISSN : 2259-8812
Présentation :
L’ouvrage que le Collectif l’Unité du Droit a le plaisir et l’honneur de présenter au sein de sa collection « Unité du Droit » a reçu le premier prix de thèse de cette association qui fête en 2019 ses quinze premières années d’existence.
Alors que les débats (parfois houleux) se sont récemment multipliés en doctrine à propos du rôle et de l’office du juge de cassation (spécialement en matière judiciaire mais aussi devant le Conseil d’Etat), M. Belda offre à la lecture une thèse non seulement contextualisée, posée, et scientifiquement argumentée mais qui fait état – surtout – d’une connaissance affinée de ce que la Cour de cassation n’est pas une institution hors-sol mais bien un produit de l’histoire tant juridique que politique et culturelle. Hors de l’argument passionnel qui fleurit sur les réseaux sociaux et parfois même en doctrine, M. Belda démontre et place son argumentation et ses pas dans ceux du courant dit de l’analyse réaliste (depuis l’intuition de Gény à la théorie de l’interprétation qu’en systématisa le professeur Troper et ce, en ayant notamment pour guides les professeurs de Bechillon, Deumier, Jamin, Mainguy & Molfessis). Partant, l’auteur explique et justifie les distances qu’il prend parfois avec certaines de ces doctrines réalistes. C’est ici sa propre grille d’analyse(s) qu’il propose au moyen de l’outil théorique réaliste.
L’ouvrage – qui ne reprend pas in extenso – la thèse de doctorat soutenue à l’Université de Montpellier mais qui la sublime en tenant compte des normes et des débats les plus récents en la matière, se compose de deux parties. D’abord, M. Belda présente ce qui lui semble être l’ambivalence des discours sur l’office de la Cour de cassation (Première Partie) ce qui le conduit à adopter les théories réalistes selon lesquelles ce juge judiciaire serait volontaire mais avec pragmatisme, loin de l’imagerie d’Epinal du juge « bouche de la Loi » ou du spectre maudit du « gouvernement des juges ». Par suite, il ose tirer les conséquences de son analyse en faisant état de ce qui lui sembleraient être les réaménagements nécessaires de l’office de la Cour française de cassation (Deuxième Partie). Ce sont alors – très concrètement et de façon prospective – de véritables propositions pour un renouvellement de la fonction de juger que propose ici l’auteur.
Et si l’on osait enfin, aux côtés de l’auteur, dire de la Cour de cassation qu’elle est une Cour suprême et qu’il faut désormais cesser de croire qu’elle n’est qu’une gardienne de la Loi et ne juge « que » le Droit de façon détachée et non conséquentialiste ? Et si l’on ne craignait plus – en l’assumant – le pouvoir normatif du juge ? C’est le pari heureux du présent ouvrage.
Ouvrage honoré du premier Prix de thèse de l’Unité du Droit (2018) & publié par le Collectif L’Unité du Droit.
Profession :
Enseignant-Chercheur à l’Université catholique de l’Ouest de Nantes
Thèmes de recherche(s) :
Justice – Interprétation – Droit animalier – Théorie / Philosophie du droit
Quelle a été votre première collaboration / publication aux Editions L’Epitoge ?
La publication de ma thèse après l’obtention du 1er prix du CLUD ! : Du discours sur l’office de la Cour de cassation – Contribution à l’analyse réaliste de la justice française, Edition L’Epitoge-Lextenso, Volume XXII, Juillet 2018
Y en a-t-il eu d’autres ?
Oui, il y a eu le colloque Droit(s) du bio, volume XXIII publié en octobre 2018 avec une intervention intitulée « Agriculture biologique et condition animale : une approche anthropocentrée du bien-être animal » ; le colloque « En-droit(s) & Liberté(s) : lectures juridiques de Webséries » avec une allocution de clôture de la journée publiée dans l’ouvrage « Lectures juridiques de fictions. De la Littérature à la Pop-culture ! » (volume XXVII).
Quelle est votre dernière publication ?
« Statut et missions du juriste- assistant : l’être et l’avoir d’un auxiliaire du magistrat, Revue Lamy Droit Civil, n°173, septembre 2019″, un article sur le poste de juriste-assistant et une critique à peine voilée du système universitaire concernant les débouchés et la précarité des jeunes docteurs et docteures.
Quelle sera (en 2020, 21, etc.) votre future publication ?
J’espère pouvoir publier un article fraîchement terminé intitulé : « Réflexions sur la notion de nécessité et son application en droit animalier ».
Quelle est la publication dont vous êtes le.la plus fier.e / heureux.se ?
Indéniablement ma thèse, remaniée, sur l’office de la Cour de cassation aux éditions Lepitoge-Lextenso.
Quel est – en droit – votre auteur.e préféré.e ?
Difficile de répondre une seule personne. Deux personnes ont cependant été une belle inspiration pendant mes études et mon travail de thèse : le professeur Christophe Jamin et le Premier président Bertrand Louvel (qui a fait doctrine pendant son activité juridictionnelle).
Quel est – en littérature – votre auteur.e préféré.e ?
Là encore, difficile, mais à choisir je dirai Eric-Emmanuel Schmitt.
Quel est – en droit – votre ouvrage préféré ?
« La philosophie du droit » de Michel Troper ou « La doctrine » de Christophe Jamin et Philippe Jestaz.
Quel est – en littérature – votre ouvrage préféré ?
« Lettres à Lucilius » de Sénèque ou « Le Petit Prince » d’Antoine de Saint-Exupéry, que je peux lire et relire sans me lasser.
À propos de l’auteur