ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Le Parlement aux écrans !

Cet ouvrage, paru le 18 décembre 2013, est le septième
issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume VII :
Le Parlement aux écrans !

Ouvrage collectif
(Direction : Mathieu Touzeil-Divina)

– Sortie : automne 2013 / Prix : 39 €

ISBN : 979-10-92684-01-8
ISSN : 2259-8812

Présentation :

Le présent ouvrage est le fruit d’un colloque qui s’est déroulé à l’Université du Maine le 05 avril 2013 dans le cadre de la 2^ème édition des « 24 heures du Droit ». Co-organisé par le Collectif L’Unité du Droit et le laboratoire Themis-Um (ea 4333), il est dédié à la mémoire du professeur Guy Carcassonne qui fut l’un des membres de son conseil scientifique et dont l’allocution de clôture est ici reproduite in extenso en hommage. Le colloque « Le Parlement aux écrans ! » (réalisé grâce au soutien de l’Assemblée Nationale ainsi qu’avec le concours des chaînes parlementaires Public Sénat & Lcp-An) s’est en effet proposé de confronter le droit parlementaire et ses acteurs à tous les écrans : de communication(s), informatiques, réels ou encore de fiction(s). Comment les délégués d’une Nation (en France mais aussi à l’étranger) sont-ils incarnés et / ou représentés dans et par les écrans ? Les médias leur sont-ils singuliers ? L’existence de chaînes à proprement parler « parlementaires » est-elle opportune et efficiente ? En particulier, comment y est gérée la question du pluralisme et de l’autonomie financière ? Comment le cinéma, la fiction et finalement aussi peut-être le grand public des citoyens perçoivent-ils le Parlement et ses acteurs, leurs rôles, leurs moyens de pression ? Y cède-t-on facilement à l’antiparlementarisme ? Comment y traite-t-on des enjeux et des phénomènes parlementaires historiques et / ou contemporains ? Quelle y est la « mise en scène » parlementaire ? Existe-t-il, même, un droit de ou à une télévision camérale ?

Telles sont les questions dont le présent colloque a traité avec la participation exceptionnelle du maestro Costa-Gavras, de parlementaires (dont le Président Delperee et la députée Karamanli), d’administrateurs des Chambres, de journalistes caméraux et directeurs de chaînes, d’universitaires renommés (dont les professeurs Benetti, Ferradou, Guglielmi, Hourquebie, Millard, de Nanteuil, Touzeil-Divina et Mmes Gate, Mauguin-Helgeson, Nicolas & Willman) ainsi que d’étudiants des Universités du Maine et de Paris Ouest.

« Les juristes (…) et les politistes s’intéressent à cette scène particulière [le Parlement] avec intelligence, distance et humour. Ils ne laissent jamais indifférents lorsqu’ils donnent un sens à l’action des politiques sur cette scène originale. Ils interprètent, c’est un trait des juristes, les positions des politiques et leur façon de se mouvoir entre eux devant les citoyens. Plus encore ils donnent à voir les relations que les écrans, la fiction, a et entretient avec une réalité qui ressemble, elle-même, à une scène. Il y a un effet de miroir et de lumières très original que le cinéma n’est pas / plus seul à donner. Pour le comprendre il faut lire l’ensemble des contributions de ce colloque original, intelligent et libre, et qui rend plus intelligent et plus libre ». Costa-Gavras

Colloque réalisé et ouvrage publié avec le concours du Collectif L’Unité du Droit, du groupe SRC de l’Assemblée Nationale ainsi que du laboratoire juridique Themis-Um.

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Des politiques jurisprudentielles de renforcement de la compétence de la Juridiction administrative

Cet ouvrage, paru en juillet 2015, est le sixième
issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume VI : Des politiques jurisprudentielles
de renforcement de la compétence
de la Juridiction administrative

Benjamin Ricou
Avant-propos : Bernard Stirn
Préface : Philippe Terneyre

– Sortie : juillet 2015
– nombre de pages : 528

– Prix : 59 €

ISBN : 979-10-92684-00-1
ISSN : 2259-8812

Présentation : La compétence de la juridiction administrative s’est considérablement renforcée ces trente dernières années. Dans certaines situations, le juge dispose d’une part de liberté plus ou moins importante dans la détermination de la compétence juridictionnelle, en dépit de l’existence de textes qui ont pour objet ou pour effet de répartir les compétences entre les juridictions.

Ce double constat conduit à s’interroger sur l’éventualité de l’existence d’une ou de plusieurs volontés jurisprudentielles de renforcer la compétence de la juridiction administrative et, le cas échéant, de s’interroger sur ce qui a pu les déterminer. L’étude tente de prendre la mesure la plus exacte possible de leur existence, à partir d’une analyse détaillée d’un corpus de décisions semblant être fortement imprégnées de considérations de politique jurisprudentielle.

Il en résulte qu’un renforcement de la compétence de la juridiction administrative a été réalisé au moyen d’une interprétation stratégique des normes (de valeur constitutionnelle ou législative) qui ont pour objet ou pour effet de répartir les compétences, et des catégories juridiques (organiques, formelles ou matérielles) qui ont cet objet ou cet effet.

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

L’exigence d’Egalité à l’épreuve du dialogue des juges

Cet ouvrage, paru en juin 2016,
est le cinquième issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume V : L’exigence d’Egalité
à l’épreuve du dialogue des juges.
Essai en droit social

Morgan Sweeney

– Sortie : juin 2016

– Nombre de pages : 294 pages

– Prix : 49 €

– Essai universitaire

ISBN / EAN : 978-2-9541188-9-5 / 9782954118895
ISSN : 2259-8812

Présentation :

L’idée d’égalité est traditionnellement attachée à celle de justice : ceux appartenant à une même catégorie doivent être traités de la même façon. Si l’égalité s’impose avec la force de l’évidence, ses déclinaisons en droit n’en sont pas moins complexes et diverses : les juges internes (Conseil constitutionnel, Conseil d’État, Cour de cassation) et européens (CJUE, CEDH) font référence à des principes d’égalité ou d’égalité de traitement, à des règles de non-discrimination qui ont des valeurs et des significations juridiques différentes. Ces expressions diverses de l’idée d’égalité en droit n’ont cessé de s’enrichir au cours des deux dernières décennies en droit social, branche qui lui offre l’un de ses terreaux les plus fertiles. Comment les juges articulent-ils ces différentes figures de l’égalité ? L’étude du dialogue des juges permet non seulement d’analyser les convergences et divergences dans la méthode de comparaison des situations et le contrôle des justifications, mais également d’identifier les emprunts d’une cour à une autre.

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Communications Electroniques : objets juridiques au cœur de l’Unité des droits

Cet ouvrage est le quatrième
issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume IV :
Communications électroniques :
objets juridiques au cœur de l’Unité des droits

Ouvrage collectif

(Direction Mathieu Touzeil-Divina & Benjamin Ricou)

– Nombre de pages : 176

– Sortie : octobre 2012

– Prix : 33 €

ISBN : 978-2-9541188-3-3
ISSN : 2259-8812

Présentation :

A l’heure où, en France, le minitel s’éteignait pour toujours, il était temps que les juristes rendent une nouvelle fois hommage aux communications électroniques ainsi qu’à son ou à ses droit(s). En effet, grâce à l’ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications, ces dernières années ont vu se développer, de façon spectaculaire, les usages en matière de communications électroniques. Qu’il s’agisse du déploiement massif des réseaux de télécommunications mobiles, de la téléphonie fixe et de l’Internet ou encore de la télévision numérique : cette thématique est d’une actualité incontournable.

Il s’est alors agi, par les présents actes issus d’un colloque tenu le 01 juin 2012 à l’Université du Maine (en collaboration avec le Collectif L’Unité du Droit et le laboratoire Themis-Um), d’analyser l’évolution du marché, de la pratique et du droit des communications électroniques, lesquels doivent s’adapter en permanence au renouvellement rapide des différentes technologies. Les communications électroniques sont en effet au cœur des deux phénomènes contemporains les plus importants du Droit : la matérialisation de son Unité et sa globalisation.

Ont participé à l’analyse de ces phénomènes des enseignants-chercheurs mais aussi des praticiens afin de décrypter sous plusieurs angles le(s) nouveau(x) droit(s) des communications électroniques.

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Mondialisation & Collectivités territoriales (1ère édition)

Cet ouvrage est le troisième
issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume III :
Mondialisation & Collectivités territoriales

Auteur : Benoît Lapointe

– Nombre de pages : 222

– Sortie : octobre 2012

– Prix : 39 €

ISBN : 978-2-9541188-8-8
ISSN : 2259-8812

Présentation :

Une interrogation sur les enjeux et défis de la mondialisation à l’égard des collectivités territoriales étonne ; elle peut même sembler paradoxale. La mondialisation suggère en effet l’idée d’un émiettement, d’une porosité, et en général d’une moindre importance des frontières et, par-delà, des territoires que celles-ci délimitent. Il s’agit toutefois d’une fausse perception.

Le territoire, loin de revêtir désormais une importance moindre, voit plutôt sa fonction et son rôle se modifier simultanément à la propagation du phénomène de mondialisation. En vérité, le niveau local ou régional, ou en d’autres termes la « localisation », c’est-à-dire l’ascension du pouvoir économique et politique des collectivités territoriales, possède un lien très étroit avec la mondialisation. Alors qu’ils pourraient sembler en opposition, la localisation et la mondialisation entretiennent en réalité des rapports de proximité.

Suivant cette optique, l’objectif principal de l’ouvrage vise à permettre au lecteur d’identifier en quoi la mondialisation, et plus généralement la diffusion des théories néolibérales, a contribué à façonner les transformations qu’ont connues, ces trois dernières décennies, l’organisation, les moyens d’action, les champs d’intervention, les modes de gestion et de financement des collectivités territoriales, et tout particulièrement en France depuis l’avènement de la décentralisation.

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

L’arbitrage détaché des Lois étatiques

Cet ouvrage est le deuxième
issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume II :
L’arbitrage détaché des Lois étatiques

Ouvrage collectif

(Direction Rana Chaaban)

– Nombre de pages : 140

– Sortie : octobre 2012

– Prix : 33 € TTC

ISBN : 978-2-9541188-1-9
ISSN : 2259-8812

Présentation :

Les présents actes s’appuient sur un colloque organisé à l’Université du Maine, en décembre 2011, en collaboration avec le laboratoire Themis-Um (ea 4333). Ces travaux ont pris pour point de départ le droit français de l’arbitrage international dans lequel tout semble converger vers la reconnaissance d’une justice arbitrale affranchie des lois étatiques, incitant une partie de la doctrine à se prononcer en faveur de l’existence d’un « ordre juridique arbitral ». Ils ont eu, en définitive, pour ambition de répondre à la question de savoir comment organiser cet ordre juridique autonome. En effet, si au début du processus arbitral, le principe de compétence-compétence est aujourd’hui incontesté, se pose la question de savoir s’il peut pour autant ignorer toute loi étrangère. En outre, quelle nature reconnaître au principe de validité de la clause compromissoire ? S’agit-il d’une véritable règle transnationale de l’arbitrage ou plutôt d’une simple norme juridique nationale de portée internationale ? Les distances que prend l’arbitrage par rapport aux lois étatiques se ressentent avec plus d’acuité dès qu’il s’agit de mesurer le rôle joué par l’arbitre, qu’il s’agisse d’un arbitre statuant en amiable compositeur ou d’un arbitre statuant en droit lequel, en matière d’arbitrage international, identifie et applique librement les principes de la lex mercatoria. En revanche, dans les litiges relatifs aux investissements internationaux, il est difficilement concevable que l’arbitre ne prenne pas en considération le droit interne de l’Etat d’accueil, qui, en la matière, semble incontournable. Enfin, dans les présents travaux, il s’est aussi agi de se prononcer, avec un certain scepticisme pour les uns, avec un optimisme convaincu pour les autres, sur la notion d’ordre juridique arbitral, sur son utilité pratique, sur ses implications théoriques, notamment dans une perspective internationaliste.

Cela a été l’occasion de confronter les diverses représentations de l’arbitrage international et de répondre à une série de questions : jusqu’où l’arbitrage international pourra-t-il aller s’émancipant des tutelles étatiques et affirmant son autonomie ? Quels sont les fondements de cet ordre juridique arbitral autonome ? Quelles en sont les fins ? Cet affranchissement ne risque-t-il pas, à terme, de nuire à la crédibilité de l’institution ?

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Droits du travail & des fonctions publiques : Unité(s) du Droit

Cet ouvrage est le premier
issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume I :
Droits du travail & des fonctions publiques :
Unité(s) du Droit

Ouvrage collectif
(Direction Morgan Sweeney & Mathieu Touzeil-Divina)

– Nombre de pages : 262

– Sortie : février 2012

– Prix : 29 € (bientôt épuisé)

ISBN : 978-2-9541188-0-2
ISSN : 2259-8812

Présentation :

Les présents actes, réunis sous la direction du Pr. Mathieu Touzeil-Divina et de M. Morgan Sweeney, sont issus des deux premières journées d’un colloque organisé par l’association Collectif l’Unité du Droit à l’automne 2010 à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense et ce, en collaboration, principalement, avec deux des laboratoires (de droit public (Crdp) et de droit privé (Irerp)) de cette institution ainsi que du laboratoire Themis-Um de l’Université du Maine. Ces travaux s’inscrivent dans la continuité de précédentes recherches relatives à la confrontation des mondes et des droits du travail et des fonctions publiques. En effet, depuis la création et la reconnaissance d’un statut légal et réglementaire pour les fonctionnaires de la République, et même avant la Loi Thorez du 19 octobre 1946, plusieurs auteurs ont décrit, parfois avec angoisses ou au contraire avec optimisme, les rapprochements, les influences ou encore les conflits nés de cette opposition entre droits des travailleurs privés et publics. A Nanterre, et conséquemment dans les présentes pages issues de nos premiers travaux, il a donc été question non seulement de poursuivre cet état des lieux, ces recherches sur la confrontation et les influences des droits privé et public du travail, mais cela a aussi été l’occasion de proposer, de critiquer et d’appréhender l’avenir. Combien de temps l’opposition public / privé – en droit des travailleurs – s’imposera-t-elle encore en France alors que certains pays ne la connaissent pas ou l’ont plus ou moins abandonnée ? Et, surtout, est-ce souhaitable ? S’agit-il d’un simple « découpage » académique qui suivrait la summa divisio si chère aux universitaires nationaux ?

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Quatre publications pour février !

Les Editions l’Epitoge sont fières et heureuses de vous annoncer la sortie prochaine
(courant février 2017 & normalement pour le 14 à la Saint Valentin !)
de quatre nouveaux ouvrages :

Dans la Collection
« L’Unité du Droit »
(collection rouge)

qui a vocation à rassembler des ouvrages transcendant les frontières académiques :

Vol. XVII & XVIII. Fédéralisme, Décentralisation & Régionalisation de l’Europe.
Perspectives comparatives (deux tomes)

Février 2017 ; dir. Sylvia Calmes-Brunet & Arun Sagar

Vol. XIX. Droit(s) au(x) sexe(s)

Février 2017 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Morgan Sweeney

Dans la Collection
« Académique »
(collection violette)

qui réunit des essais, des Mélanges et/ou des ouvrages relatifs aux mondes universitaires :

Vol. VII. L’ordre critique du Droit.
Mélanges en l’honneur du professeur Claude Journès

Février 2017 ; dir. Guillaume Protière

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Neuf publications en 2016 !

Parmi les (nombreuses) publications portées par les Éditions l’Epitoge, vous pourrez découvrir ici :

Au sein de la Collection
« L’Unité du Droit » (collection rouge)

qui a vocation à rassembler des ouvrages transcendant les frontières académiques :

Vol. V. L’égalité en droit social à l’épreuve du dialogue des juges

Juillet 2016 ; Morgan Sweeney

Vol. XIII. Le raisonnable en droit administratif

Juin 2016 ; dir. Sophie Theron

Vol. XIV. Le droit public du travail

Janvier 2016 ; dir. Pierre Esplugas-Labatut, Charles-André Dubreuil & Michel Morand

Vol. XV. Chansons & Costumes « à la mode » juridique & française

Janvier 2016 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Hélène Hoepffner

Vol. XVI. L’accès à la Justice de la personne vulnérable (en droit interne)

Janvier 2016 ; dir. Virginie Donier & Béatrice Lapérou-Scheneider

à la « Revue Méditerranéenne
de Droit Public »
(collection verte)

qui met en avant les travaux du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public (Lm-Dp ; lm-dp.org) :

Vol. IV. Journées Louis Rolland, le Méditerranéen.
Justice(s) constitutionnelle(s) en Méditerranée

Juillet 2016 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Anne Levade

Vol. V. Existe-t-il un droit public méditerranéen ?

Novembre 2016 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina, Delphine Espagno & Julia Schmitz

Dans la Collection « Académique »
(collection violette)

qui réunit des essais, des Mélanges et/ou des ouvrages relatifs aux mondes universitaires :

Vol. IV. Almanach juridique & perpétuel du Collectif L’Unité du Droit

Juin 2016 ; dir. Pierre Larvol & Mathieu Touzeil-Divina

Vol. V. Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud Mazeres

Novembre 2016 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina, Delphine Espagno,
Isabelle Poirot-Mazeres & Julia Schmitz

Archives de catégorie L’Unité du Droit (collection rouge)

Le Parlement aux écrans !

Volume VII :
Le Parlement aux écrans !

Ouvrage collectif
(Direction : Mathieu Touzeil-Divina)

Des politiques jurisprudentielles de renforcement de la compétence de la Juridiction administrative

Volume VI : Des politiques jurisprudentielles
de renforcement de la compétence
de la Juridiction administrative

Benjamin Ricou
Avant-propos : Bernard Stirn
Préface : Philippe Terneyre

L’exigence d’Egalité à l’épreuve du dialogue des juges