Archive mensuelle décembre 2016

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

L’exigence d’Egalité à l’épreuve du dialogue des juges

Cet ouvrage, paru en juin 2016,
est le cinquième issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume V : L’exigence d’Egalité
à l’épreuve du dialogue des juges.
Essai en droit social

Morgan Sweeney

– Sortie : juin 2016

– Nombre de pages : 294 pages

– Prix : 49 €

– Essai universitaire

  • ISBN  / EAN : 978-2-9541188-9-5 / 9782954118895
  • ISSN : 2259-8812


Présentation :

L’idée d’égalité est traditionnellement attachée à celle de justice : ceux appartenant à une même catégorie doivent être traités de la même façon. Si l’égalité s’impose avec la force de l’évidence, ses déclinaisons en droit n’en sont pas moins complexes et diverses : les juges internes (Conseil constitutionnel, Conseil d’État, Cour de cassation) et européens (CJUE, CEDH) font référence à des principes d’égalité ou d’égalité de traitement, à des règles de non-discrimination qui ont des valeurs et des significations juridiques différentes. Ces expressions diverses de l’idée d’égalité en droit n’ont cessé de s’enrichir au cours des deux dernières décennies en droit social, branche qui lui offre l’un de ses terreaux les plus fertiles. Comment les juges articulent-ils ces différentes figures de l’égalité ? L’étude du dialogue des juges permet non seulement d’analyser les convergences et divergences dans la méthode de comparaison des situations et le contrôle des justifications, mais également d’identifier les emprunts d’une cour à une autre.

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Communications Electroniques : objets juridiques au cœur de l’Unité des droits

Cet ouvrage est le quatrième
issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume IV :
Communications électroniques :
objets juridiques au cœur de l’Unité des droits 

Ouvrage collectif

(Direction Mathieu Touzeil-Divina & Benjamin Ricou)

– Nombre de pages : 176

– Sortie : octobre 2012

– Prix : 33 €

  • ISBN  : 978-2-9541188-3-3
  • ISSN : 2259-8812

 

Présentation :

A l’heure où, en France, le minitel s’éteignait pour toujours, il était temps que les juristes rendent une nouvelle fois hommage aux communications électroniques ainsi qu’à son ou à ses droit(s). En effet, grâce à l’ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications, ces dernières années ont vu se développer, de façon spectaculaire, les usages en matière de communications électroniques. Qu’il s’agisse du déploiement massif des réseaux de télécommunications mobiles, de la téléphonie fixe et de l’Internet ou encore de la télévision numérique : cette thématique est d’une actualité incontournable.

Il s’est alors agi, par les présents actes issus d’un colloque tenu le 01 juin 2012 à l’Université du Maine (en collaboration avec le Collectif L’Unité du Droit et le laboratoire Themis-Um), d’analyser l’évolution du marché, de la pratique et du droit des communications électroniques, lesquels doivent s’adapter en permanence au renouvellement rapide des différentes technologies. Les communications électroniques sont en effet au cœur des deux phénomènes contemporains les plus importants du Droit : la matérialisation de son Unité et sa globalisation.

Ont participé à l’analyse de ces phénomènes des enseignants-chercheurs mais aussi des praticiens afin de décrypter sous plusieurs angles le(s) nouveau(x) droit(s) des communications électroniques.


Nota Bene
:
le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Mondialisation & Collectivités territoriales (1ère édition)

Cet ouvrage est le troisième
issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume III :
Mondialisation & Collectivités territoriales

Auteur : Benoît Lapointe

– Nombre de pages : 222

– Sortie : octobre 2012

– Prix : 39 €

  • ISBN : 978-2-9541188-8-8
  • ISSN : 2259-8812

 


Présentation
:

Une interrogation sur les enjeux et défis de la mondialisation à l’égard des collectivités territoriales étonne ; elle peut même sembler paradoxale. La mondialisation suggère en effet l’idée d’un émiettement, d’une porosité, et en général d’une moindre importance des frontières et, par-delà, des territoires que celles-ci délimitent. Il s’agit toutefois d’une fausse perception.

Le territoire, loin de revêtir désormais une importance moindre, voit plutôt sa fonction et son rôle se modifier simultanément à la propagation du phénomène de mondialisation. En vérité, le niveau local ou régional, ou en d’autres termes la « localisation », c’est-à-dire l’ascension du pouvoir économique et politique des collectivités territoriales, possède un lien très étroit avec la mondialisation. Alors qu’ils pourraient sembler en opposition, la localisation et la mondialisation entretiennent en réalité des rapports de proximité.

Suivant cette optique, l’objectif principal de l’ouvrage vise à permettre au lecteur d’identifier en quoi la mondialisation, et plus généralement la diffusion des théories néolibérales, a contribué à façonner les transformations qu’ont connues, ces trois dernières décennies, l’organisation, les moyens d’action, les champs d’intervention, les modes de gestion et de financement des collectivités territoriales, et tout particulièrement en France depuis l’avènement de la décentralisation.


Nota Bene
:
le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

L’arbitrage détaché des Lois étatiques

Cet ouvrage est le deuxième
issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :


Volume II :
L’arbitrage détaché des Lois étatiques

Ouvrage collectif

(Direction Rana Chaaban)

– Nombre de pages : 140

– Sortie : octobre 2012

– Prix : 33 € TTC

  • ISBN : 978-2-9541188-1-9
  • ISSN : 2259-8812

 

Présentation :

Les présents actes s’appuient sur un colloque organisé à l’Université du Maine, en décembre 2011, en collaboration avec le laboratoire Themis-Um (ea 4333). Ces travaux ont pris pour point de départ le droit français de l’arbitrage international dans lequel tout semble converger vers la reconnaissance d’une justice arbitrale affranchie des lois étatiques, incitant une partie de la doctrine à se prononcer en faveur de l’existence d’un « ordre juridique arbitral ». Ils ont eu, en définitive, pour ambition de répondre à la question de savoir comment organiser cet ordre juridique autonome.  En effet, si au début du processus arbitral, le principe de compétence-compétence est aujourd’hui incontesté, se pose la question de savoir s’il peut pour autant ignorer toute loi étrangère. En outre, quelle nature reconnaître au principe de validité de la clause compromissoire ? S’agit-il d’une véritable règle transnationale de l’arbitrage ou plutôt d’une simple norme juridique nationale de portée internationale ? Les distances que prend l’arbitrage par rapport aux lois étatiques se ressentent avec plus d’acuité dès qu’il s’agit de mesurer le rôle joué par l’arbitre, qu’il s’agisse d’un arbitre statuant en amiable compositeur ou d’un arbitre statuant en droit lequel, en matière d’arbitrage international, identifie et applique librement les principes de la lex mercatoria. En revanche, dans les litiges relatifs aux investissements internationaux, il est difficilement concevable que l’arbitre ne prenne pas en considération le droit interne de l’Etat d’accueil, qui, en la matière, semble incontournable. Enfin, dans les présents travaux, il s’est aussi agi de se prononcer, avec un certain scepticisme pour les uns, avec un optimisme convaincu pour les autres, sur la notion d’ordre juridique arbitral, sur son utilité pratique, sur ses implications théoriques, notamment dans une perspective internationaliste.

Cela a été l’occasion de confronter les diverses représentations de l’arbitrage international et de répondre à une série de questions : jusqu’où l’arbitrage international pourra-t-il aller s’émancipant des tutelles étatiques et affirmant son autonomie ? Quels sont les fondements de cet ordre juridique arbitral autonome ? Quelles en sont les fins ? Cet affranchissement ne risque-t-il pas, à terme, de nuire à la crédibilité de l’institution ?

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Droits du travail & des fonctions publiques : Unité(s) du Droit

Cet ouvrage est le premier
issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume I :
Droits du travail & des fonctions publiques :
Unité(s) du Droit

Ouvrage collectif
(Direction Morgan Sweeney & Mathieu Touzeil-Divina)

– Nombre de pages : 262

– Sortie : février 2012

– Prix : 29 € (bientôt épuisé)

  • ISBN : 978-2-9541188-0-2
  • ISSN : 2259-8812

      


Présentation :

Les présents actes, réunis sous la direction du Pr. Mathieu Touzeil-Divina et de M. Morgan Sweeney, sont issus des deux premières journées d’un colloque organisé par l’association Collectif l’Unité du Droit à l’automne 2010 à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense et ce, en collaboration, principalement, avec deux des laboratoires (de droit public (Crdp) et de droit privé (Irerp)) de cette institution ainsi que du laboratoire Themis-Um de l’Université du Maine. Ces travaux s’inscrivent dans la continuité de précédentes recherches relatives à la confrontation des mondes et des droits du travail et des fonctions publiques. En effet, depuis la création et la reconnaissance d’un statut légal et réglementaire pour les fonctionnaires de la République, et même avant la Loi Thorez du 19 octobre 1946, plusieurs auteurs ont décrit, parfois avec angoisses ou au contraire avec optimisme, les rapprochements, les influences ou encore les conflits nés de cette opposition entre droits des travailleurs privés et publics. A Nanterre, et conséquemment dans les présentes pages issues de nos premiers travaux, il a donc été question non seulement de poursuivre cet état des lieux, ces recherches sur la confrontation et les influences des droits privé et public du travail, mais cela a aussi été l’occasion de proposer, de critiquer et d’appréhender l’avenir.  Combien de temps l’opposition public / privé – en droit des travailleurs – s’imposera-t-elle encore en France alors que certains pays ne la connaissent pas ou l’ont plus ou moins abandonnée ? Et, surtout, est-ce souhaitable ? S’agit-il d’un simple « découpage » académique qui suivrait la summa divisio si chère aux universitaires nationaux ?


Nota Bene
:
le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Quatre publications pour février !

Les Editions l’Epitoge sont fières et heureuses de vous annoncer la sortie prochaine
(courant février 2017 & normalement pour le 14 à la Saint Valentin !)
de quatre nouveaux ouvrages :

Dans la Collection
« L’Unité du Droit »
(collection rouge)

qui a vocation à rassembler des ouvrages transcendant les frontières académiques :

Vol. XVII & XVIII. Fédéralisme, Décentralisation & Régionalisation de l’Europe.
Perspectives comparatives
(deux tomes)

Février 2017 ; dir. Sylvia Calmes-Brunet & Arun Sagar

Vol. XIX. Droit(s) au(x) sexe(s)

Février 2017 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Morgan Sweeney

Dans la Collection
« Académique »
(collection violette)

qui réunit des essais, des Mélanges et/ou des ouvrages relatifs aux mondes universitaires :

Vol. VII. L’ordre critique du Droit.
Mélanges en l’honneur du professeur Claude Journès

Février 2017 ; dir. Guillaume Protière

 

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Cinq auteurs « Clud-Epitoge » !

Parmi les – déjà – nombreux auteurs des Editions L’Epitoge, nous sommes heureux de vous présenter ici cinq auteurs « phares » qui ont éclairé nos publications de leurs lumières et qui ont – en point commun – d’être des piliers du Collectif L’Unité du Droit (CLUD) dont les éditions l’Epitoge forment un atelier permanent.

Vous trouverez la présentation de chacun.e de ces auteurs « Clud-Epitoge » en cliquant sur leurs liens respectifs :

Mme Magali BOUTEILLE-BRIGANT

Mme Mélina ELSHOUD

Mme Delphine ESPAGNO-ABADIE

M. Benjamin RICOU

M. Morgan SWEENEY

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

L’Almanach du CLUD : perpétuel & juridique !

Voici une présentation de l’un des plus beaux ouvrages du Collectif L’Unité du Droit
& de ses Editions L’Epitoge

Il s’agit d’un almanach
fruit de nombreuses recherches juridiques & iconographiques

& dont les détails techniques & commerciaux sont ICI

Il est là – enfin – notre almanach juridique et perpétuel du Collectif L’Unité du Droit.
Paru pour le 12ème anniversaire du Clud, il vous réserve mille et une surprises !

 


             

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Neuf publications en 2016 !

Parmi les (nombreuses) publications portées par les Éditions l’Epitoge, vous pourrez découvrir ici :

Au sein de la Collection
« L’Unité du Droit » (collection rouge)

qui a vocation à rassembler des ouvrages transcendant les frontières académiques :

Vol. V. L’égalité en droit social à l’épreuve du dialogue des juges

Juillet 2016 ; Morgan Sweeney

Vol. XIII.  Le raisonnable en droit administratif

Juin 2016 ; dir. Sophie Theron

Vol. XIV. Le droit public du travail

Janvier 2016 ; dir. Pierre Esplugas-Labatut, Charles-André Dubreuil & Michel Morand

Vol. XV. Chansons & Costumes « à la mode » juridique & française

Janvier 2016 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Hélène Hoepffner

Vol. XVI. L’accès à la Justice de la personne vulnérable (en droit interne)

Janvier 2016 ; dir. Virginie Donier & Béatrice Lapérou-Scheneider

à la « Revue Méditerranéenne
de Droit Public »
(collection verte)

qui met en avant les travaux du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public (Lm-Dp ; lm-dp.org) :

Vol. IV. Journées Louis Rolland, le Méditerranéen.
Justice(s) constitutionnelle(s) en Méditerranée

Juillet 2016 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Anne Levade

Vol. V. Existe-t-il un droit public méditerranéen ?

Novembre 2016 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina, Delphine Espagno & Julia Schmitz

Dans la Collection « Académique »
(collection violette)

qui réunit des essais, des Mélanges et/ou des ouvrages relatifs aux mondes universitaires :

Vol. IV.  Almanach juridique & perpétuel du Collectif L’Unité du Droit

Juin 2016 ; dir. Pierre Larvol & Mathieu Touzeil-Divina

Vol. V. Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud Mazeres

Novembre 2016 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina, Delphine Espagno,
Isabelle Poirot-Mazeres & Julia Schmitz